Archive plan search

  • Archives dans la République et Canton du Jura
    • Archives cantonales jurassiennes (ArCJ) (05. sc.-2024)
      • Archives dès la République et Canton du Jura : dès 1979 (1911-2018)
      • Archives de la période bernoise (1815-1978) (1647-2024.03)
        • Ensemble des districts de l'Ancien Evêché de Bâle (AEB) (1815-1892)
        • District de Delémont (1680-2001)
          • Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection (1777-1978)
            • Généralité (1831-1991)
            • Justice administrative ; Réserve de consultation (1816-1993)
            • Assermentation (1819.05.12-1978)
            • Correspondance (1777-1978)
            • Votations, élections (1929.02.05-1978.12.20)
              • Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU) (1929.02.05-1978.12.20)
                • Election et votation
                • Election et votation
                  • 150 DT 2.1 Loi sur la réforme judiciaire (VC) Arrêté populaire concernant la construction d'un nouvel Institut de médecine dentair... (1952.02.10)
                  • 150 DT 2.2 Arrêté prorogeant celui qui restreint l'ouverture et l'agrandissement d'hôtels (VF) (1952.03.02)
                  • 150 DT 2.3 Loi sur l'amélioration de l'agriculture et le maintien de la population paysanne (VF) (1952.03.30)
                  • 150 DT 2.4 Initiative concernant les impôts sur le chiffre d'affaires (VF) (1952.04.20)
                  • 150 DT 2.5 Initiative populaire pour le financement des armements et pour la sauvegarde des conquêtes sociales (VF) (1952.05.18)
                  • 150 DT 2.6 Arrêté du 28 mars 1952 sur la couverture des dépenses pour l'armement (VF) Loi sur la défense contre le feu et la lutte... (1952.07.06)
                  • 150 DT 2.7 Loi modifiant les dispositions relatives à l'imposition du tabac (VF) Arrêté concernant la construction d'abris antiaér... (1952.10.05)
                  • 150 DT 2.8 Arrêté sur le maintien temporaire d'un contrôle des prix réduit (VF) Arrêté concernant le ravitaillement du pays en cér... (1952.11.23)
                  • 150 DT 2.9 Loi sur la compensation financière dans le canton de Berne (VC) (1953.02.15)
                  • 150 DT 2.10 Loi révisée sur le service des postes (VF) Modification de l'art. 19 de la Constitution cantonale (VC) (1953.04.19)
                  • 150 DT 2.11 Election d'un officier de l'état civil dans l'arrondissement de Vermes. (1953.04.26)
                  • 150 DT 2.12 Elections des jurés fédéraux. Arrêté instituant de nouvelles dispositions constitutionnelles sur le régime financier de... (1953.12.06)
                  • 150 DT 2.13 Loi sur l'Université (VC) Loi sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration... (1954.02.07)
                  • 150 DT 2.14 Election d'un suppléant de l'état civil dans l'arrondissement de Develier. (1954.03.21)
                  • 150 DT 2.15 Elections du Conseil-exécutif et du Grand Conseil. (1954.05.02-1954.05.16)
                  • 150 DT 2.16 Elections des jurés cantonaux, des fonctionnaires de district, des officiers d'état civil. Arrêté sur une aide extraord... (1954.06.20)
                  • 150 DT 2.17 Arrêté du 25 juin 1954 concernant le régime financier de 1955 à 1958 (VF) (1954.10.24)
                  • 150 DT 2.18 Initiative pour la protection des sites depuis la chute du Rhin jusqu'à Rheinau (VF) (1954.12.05)
                  • 150 DT 2.19 Initiative concernant la protection des locataires et des consommateurs (VF) (1955.03.13)
                  • 150 DT 2.20 Arrêté populaire portant un crédit pour la transformation du bâtiment Gerechtigkeitsgasse 64 / Postgasse 57 à Berne (VC)... (1955.05.08)
                  • 150 DT 2.21 Elections du Conseil national. (1955.10.30)
                  • 150 DT 2.22 Elections complémentaires d'un officier de l'état civil et d'un suppléant de l'état civil dans l'arrondissement de Devel... (1956.02.07)
                  • 150 DT 2.23 Maintien temporaire d'un contrôle des prix réduit (VF) Modification de l'art. 26 ch. 13 de la Constitution cantonale (d... (1956.03.04)
                  • 150 DT 2.24 Initiative concernant les concessions pour l'utilisation des forces hydrauliques (VF) Arrêté instituant des mesures pou... (1956.05.13)
                  • 150 DT 2.25 Loi sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC) Arrêté populaire portant un crédit en... (1956.09.02)
                  • 150 DT 2.26 Révision du régime du blé (VF) Dépenses par l'Assemblée fédérale (VF) (1956.09.30)
                  • 150 DT 2.27 Election complémentaire d'un officier de l'état civil dans l'arrondissement de Montsevelier en remplacement de Georges C... (1956.10.14)
                  • 150 DT 2.28 Loi sur la Caisse hypothécaire (VC) Loi sur l'aide aux vieillards et aux survivants (VC) (1956.12.09)
                  • 150 DT 2.29 Elections complémentaires au Synode de l'Eglise réformée évangélique. (1957.02.24)
                  • 150 DT 2.30 Arrêté du 21 décembre 1956 insérant dans la Constitution un article 22 bis sur la protection civile (VF) Arrêté fédéral... (1957.03.03)
                  • 150 DT 2.31 Loi sur les écoles techniques cantonales (VC) Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelle... (1957.06.02)
                  • 150 DT 2.32 Election complémentaire d'un suppléant de l'état civil dans l'arrondissement de Montsevelier par suite de l'élection du ... (1957.06.02)
                  • 150 DT 2.33 Dispositions constitutionnelles sur l'énergie atomique et la protection contre les radiations (VF) Prorogation du régim... (1957.11.24)
                  • 150 DT 2.34 Initiative contre l'abus de la puissance économique (VF) Election d'un membre du Conseil-exécutif en remplacement de Ma... (1958.01.26)
                  • 150 DT 2.35 Elections du Conseil-exécutif et du Grand Conseil. (1958.05.04-1958.05.11)
                  • 150 DT 2.36 Arrêté instituant de nouvelles dispositions constitutionnelles sur le régime financier de la Confédération (VF) (1958.05.11)
                  • 150 DT 2.37 Elections des officiers de l'état civil. Elections des fonctionnaires de district. Modification de l'art. 26, ch. 9 et... (1958.06.08)
                  • 150 DT 2.38 Arrêté concernant l'insertion dans la Constitution fédérale d'un art. 27 ter sur le cinéma (VF) Arrêté concernant l'ini... (1958.07.06)
                  • 150 DT 2.39 Election complémentaire d'un officier de l'état civil dans l'arrondissement de Vicques en remplacement de Paul Schaller,... (1958.08.24)
                  • 150 DT 2.40 Election des délégués au Synode ecclésiastique réformé. (1958.09.28)
                  • 150 DT 2.41 Initiative pour l'introduction de la semaine de 44 heures (VF) (1958.10.26)
                  • 150 DT 2.42 Jeux dans les kursaals (VF) Utilisation du Spöl (VF) Arrêté populaire concernant des mesures en vue d'encourager la co... (1958.12.07)
                  • 150 DT 2.43 Election complémentaire d'un officier de l'état civil dans l'arrondissement de Roggenbourg, en remplacement de Léopold S... (1958.12.07)
                  • 150 DT 2.44 Institution du suffrage féminin en matière fédérale (VF) Arrêté populaire concernant des subsides de construction et d... (1959.02.01)
                  • 150 DT 2.46 Insertion dans la Constitution fédérale d'un art. 22 bis sur la protection civile (VF) Initiative pour la révision de ... (1959.05.24)
                  • 150 DT 2.47 Initiative tendant à la promulgation d'une loi concernant l'organisation d'un vote consultatif en vue de connaître les a... (1959.07.05)
                  • 150 DT 2.48 Elections du Conseil national. (1959.10.25)
                  • 150 DT 2.49 Loi portant adhésion du canton de Berne au concordat intercantonal du 8 octobre 1957 réprimant les abus en matière d'int... (1959.12.06)
                  • 150 DT 2.50 Elections des jurés fédéraux. (1960.02.21)
                • Election et votation
                • Election et votation
                • Election et votation
                • Election et votation
                • Election et votation
                • Election et votation
                • 150 DT 9 Elections des députés au Grand Conseil (1974)
                • 150 DT 10 Elections des députés au Grand Conseil (1976.03.21)
                • 150 DT 11 Elections de l'Assemblée constituante (1976.03.21)
                • 150 DT 12 Elections de l'Assemblée constituante : Procès-verbaux.
                • 150 DT 13 Bassecourt
                • 150 DT 14 Boécourt-Corban
                • 150 DT 15 Courchapoix-Courfaivre
                • 150 DT 16 Courrendlin
                • 150 DT 17 Courroux
                • 150 DT 18 Courtételle
                • 150 DT 19 Delémont 1
                • 150 DT 20 Delémont 2
                • 150 DT 21 Develier-Ederswiler
                • 150 DT 22 Glovelier-Montsevelier
                • 150 DT 23 Movelier-Rossemaison
                • 150 DT 24 Saulcy-Undervelier
                • 150 DT 25 Vermes-Vicques
                • 150 DT 26 Elections du Parlement (1978.11.19)
          • § Réserve de consultation Justice et police (1795-2001)
          • Actes notariés / Registre foncier (1807.03.03-1934.04.29)
          • Notaires du district de Delémont (1816-1972)
          • Commerce, métiers, industries, agriculture (1817-1979)
          • Finances et domaines (1680-1979)
          • Travaux publics (1838-1978)
          • Assistance publique, affaires sanitaires (1897-1978)
          • Affaires communales et d'établissement (1817.03.20-1986.12.18)
          • Familles, tutelles, successions (1826-1978)
          • Affaires militaires (1820-1845)
          • Instruction publique (1947-1971)
        • District des Franches-Montagnes (1647-1999)
        • District de Porrentruy (1741.01.01 (env.)-1986)
        • District de Moutier (1816-1975)
        • District de Courtelary (1952-1970)
        • District de La Neuveville (1952-1975)
        • District de Bienne (1960)
        • Autres autorités (1816.08.16-1975)
        • Plans cadastraux (1752-20. sc.)
        • Ponts et chaussées du Ve arrondissement (1839-2024.03)
        • Forêts (1881-1989)
        • Géomètre d’arrondissement : Delémont (1844-1980)
        • Géomètre d’arrondissement : Franches-Montagnes (1854-1978)
        • Géomètre d’arrondissement : Porrentruy (1824-1994)
        • Economie rurale
        • Ecoles (1787.10-2002)
      • Publications officielles (1715-2021.09)
      • Séries documentaires (1809-2022.05.15)
      • Archives privées (05. sc.-2023)
      • Généalogie (1481-2014)
      • Documents figurés (1289-2022)
      • Documents isolés (1334-2022.09.25)
      • Dépôts (1520-2003)
    • Archives des communes jurassiennes (1558-2013.03.28)


Home|Login|fr de en
State Archives Jura (ArJC) - Online Queries