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Archives dans la République et Canton du Jura
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ) (05. sc.-2024)
  - Archives dès la République et Canton du Jura : dès 1979 (1911-2018)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978) (1647-2024.03)
    - Ensemble des districts de l'Ancien Evêché de Bâle (AEB) (1815-1892)
    - District de Delémont (1680-2001)
    - District des Franches-Montagnes (1647-1999)
    - District de Porrentruy (1741.01.01 (env.)-1986)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection (1755-1979)
        
        Généralité, gestion du personnel (1814-1979)
        Affaire administrative ; Réserve de consultation (1814-1977)
        Assermentation (1819.05.09-1978)
        Correspondance (1755-1979)
        Votations, élections (1934-1978)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU) et communale... (1934.05.07-1978)
        
        Elections et votations communales (1947-1976)
        Généralités (chronologique) (1934.05.07-1978)
        
        1934-1955 (1934.05.07-1954.06.20)
        1954-1962 (1954.12.05-1962.11.04)
        1963-1970 (1963.02.10-1970.11.15)
        
        150 PY 4.1 - Loi portant modification de la loi du 3 mars 1957 sur les écoles moyennes et de la loi du 2 septembre 1956 sur les tra... (1963.02.10)
        150 PY 4.2 Election d'un juge au tribunal, en remplacement de feu René Bourquenez, à Fontenais. (1963.02.10)
        150 PY 4.3 - Deuxième initiative atomique. (VF) - Loi sur les améliorations foncières et les bâtiments agricoles. (VC) - Arrêté p... (1963.05.26)
        150 PY 4.4 Election d'un juge suppléant en remplacement de Eugène Surdez, à Porrentruy, élu comme juge de district. (1963.06.09)
        150 PY 4.5 - Votation concernant la prorogation du régime financier de la Confédération. (VF) - Votation concernant l'insertion d'... (1963.12.08)
        150 PY 4.6 - Arrêté du 27 septembre 1963 concernant l'octroi d'une amnistie fiscale générale au 1er janvier 1965. (VF) - Loi sur l... (1964.02.02)
        150 PY 4.7 Election d'un juge suppléant, en remplacement de Léon Roy, à Saint-Ursanne, élu comme juge de district. (1964.02.02)
        150 PY 4.8 - Loi concernant la formation professionnelle. (VF) - Arrêté populaire concernant un prêt de construction et d'installa... (1964.05.24)
        150 PY 4.9 - Loi sur les impôts directs de l'Etat et des communes (révision). (VC) - Loi concernant l'assurance en cas de maladie.... (1964.06.28)
        150 PY 4.10 Election d'un membre du Conseil-exécutif en remplacement de Fritz Giovanoli. - Loi du 19 octobre 1924 instituant une C... (1964.09.27)
        150 PY 4.11 - Mesures dans le domaine du marché de l'argent et des capitaux et dans celui du crédit. (VF) - Mesures dans le domaine... (1965.02.28)
        150 PY 4.12 Loi sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes. (1965.04.04)
        150 PY 4.13 - Constitution, Modification de l'art. 3, ch. 2 (droit de vote des citoyens établis ou en séjour). (VC) - Constitution,... (1965.10.03)
        150 PY 4.14 Election d'un préfet, en remplacement de Jean Gressot, démissionnaire. (1965.10.03)
        150 PY 4.15 Election du président du tribunal, en remplacement de Jean Jobé, élu préfet. (1965.12.05)
        150 PY 4.16 - Loi du 5 mars 1961 sur les allocations pour enfants aux salariés (Modification). (VC) - Loi portant introduction de l... (1966.04.17)
        150 PY 4.17 Election du Conseil-exécutif et du Grand Conseil. (1966.05.08)
        150 PY 4.18 Election des jurés cantonaux et fonctionnaires de district. (1966.06.12)
        150 PY 4.19 Nomination par le Conseil-exécutif des vice-préfets. (1966.07.08)
        150 PY 4.20 - Arrêté fédéral concernant les Suisses de l'étranger. (VF) - Initiative sur la lutte contre l'alcoolisme. (VF) (1966.10.16)
        150 PY 4.21 - Arrêté populaire concernant l'émission d'emprunts jusqu'à 300 millions de francs. (VC) - Arrêté populaire concernant ... (1967.04.09)
        150 PY 4.22 Election d'un juge au tribunal, en remplacement de feu Léon Roy, St-Ursanne, décédé à Bâle le 15 octobre 1966. (1967.04.09)
        150 PY 4.23 Initiative contre la spéculation foncière. (VC) (1967.07.02)
        150 PY 4.24 Elections du Conseil national. (1967.10.29)
        150 PY 4.25 Election d'un juge au tribunal, en remplacement de feu Joseph Créchard, Bressaucourt, décédé le 15 juin 1967. (1967.12.03)
        150 PY 4.26 - Arrêté du Conseil fédéral concernant l'octroi d'une amnistie fiscale générale. (VF) - Loi sur l'organisation communal... (1968.02.18)
        150 PY 4.27 Election d'un juge suppléant au tribunal, en remplacement de Louis Valli, à Saint-Ursanne, élu comme juge de district. (1968.02.18)
        150 PY 4.28 - Arrêté du Conseil fédéral concernant la loi fédérale sur l'imposition du tabac. (VF) - Constitution du canton de Bern... (1968.05.19)
        150 PY 4.29 - Loi concernant la compensation financière et portant modification des prescriptions relatives aux subventions et aux r... (1968.09.29)
        150 PY 4.30 - Arrêté populaire concernant la construction d'une station d'observation psychiatrique pour adolescents à Rörswil. (VC)... (1968.12.01)
        150 PY 4.31 Election d'un membre du Conseil-exécutif en remplacement de Dewet Buri. - Loi sur les entreprises de transport concessi... (1969.05.04)
        150 PY 4.32 Loi fédérale sur les écoles polytechniques fédérales. (VF) (1969.06.01)
        150 PY 4.33 Arrêté fédéral complétant la Constitution par des articles 22 ter et 22 quater (Dispositions constitutionnelles sur le d... (1969.09.14)
        150 PY 4.34 - Loi du 17 avril 1966 sur la formation du corps enseignant (Modification). (VC) - Loi du 4 décembre 1960 sur la pêche ... (1969.10.26)
        150 PY 4.35 Election d'un juge suppléant au tribunal de district, en remplacement de Jean Balmer, élu comme juge au tribunal. (1969.12.07)
        150 PY 4.36 - Arrêté fédéral sur l'économie sucrière indigène. (VF) - Arrêté populaire concernant la transformation des bâtiments a... (1970.02.01)
        150 PY 4.37 Election d'un président du tribunal, en remplacement de Gabriel Boinay, élu juge à la Cour d'appel. (1970.02.01)
        150 PY 4.38 - Nouvelles dispositions constitutionnelles relatives au Jura. (VC) - Loi du 30 janvier 1921 concernant les votations e... (1970.03.01)
        150 PY 4.39 Elections du Conseil-exécutif et du Grand Conseil. (1970.05.03)
        150 PY 4.40 Elections des jurés cantonaux, des fonctionnaires de district et des officiers d'état civil. - Initiative populaire con... (1970.06.07)
        150 PY 4.41 Nomination des vice-préfets. (1970.07.03)
        150 PY 4.42 - Arrêté sur l'encouragement de la gymnastique et des sports. (VF) - Initiative pour le droit au logement et le dévelop... (1970.09.27)
        150 PY 4.43 - Arrêté concernant la modification du régime des finances fédérales. (VF) - Loi sur les droits de mutation et les droi... (1970.11.15)
        
        1971-1975 (1971.02.07-1975.12.07)
        1976-1978 (1976.03.21-1978)
        
        150 PY 7 Renouvellement général des jurés cantonaux (1934)
        150 PY 8 Procès-verbaux d'élection (1934-1949)
        150 PY 9 Résultats de la votation populaire du 9 mars 1941 sur la réforme du régime de l'alcool (initiative Reval) (1941)
        150 PY 10 Elections du Conseil national (1955-1964)
        150 PY 11 Votation populaire du 20 mars 1977 (1977)
        150 PY 12 Plébiscite du Jura 23 juin 1974 (1973-1975)
        
        Dossiers du préfet (1922-1978)
      - § Réserve de consultation Justice et police (1808-1979)
      - Actes notariés / Registre foncier (1793.10.12-1900.04.10)
      - Notaires du district de Porrentruy (1778-1978)
      - Commerce, métiers, industries, agriculture (1816-1978)
      - Finances et domaines (1793-1986)
      - Travaux publics (1827-1979)
      - Assistance publique, affaires sanitaires (1898-1979)
      - Affaires communales et d'établissement (1816-1981)
      - Familles, tutelles, successions (1770-1980)
      - Affaires militaires (1780-1978)
      - Instruction publique (1837-1979)
    - District de Moutier (1816-1975)
    - District de Courtelary (1952-1970)
    - District de La Neuveville (1952-1975)
    - District de Bienne (1960)
    - Autres autorités (1816.08.16-1975)
    - Plans cadastraux (1752-20. sc.)
    - Ponts et chaussées du Ve arrondissement (1839-2024.03)
    - Forêts (1881-1989)
    - Géomètre d’arrondissement : Delémont (1844-1980)
    - Géomètre d’arrondissement : Franches-Montagnes (1854-1978)
    - Géomètre d’arrondissement : Porrentruy (1824-1994)
    - Economie rurale
    - Ecoles (1787.10-2002)
  - Publications officielles (1715-2021.09)
  - Séries documentaires (1809-2022.05.15)
  - Archives privées (05. sc.-2023)
  - Généalogie (1481-2014)
  - Documents figurés (1289-2022)
  - Documents isolés (1334-2022.09.25)
  - Dépôts (1520-2003)
- Archives des communes jurassiennes (1558-2013.03.28)

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