|
Archive plan search
Archives dans la République et Canton du Jura
Archives cantonales jurassiennes (ArCJ) (05. sc.-2024)
Archives dès la République et Canton du Jura : dès 1979 (1911-2018)
Archives de la période bernoise (1815-1978) (1647-2024.03)
Ensemble des districts de l'Ancien Evêché de Bâle (AEB) (1815-1892)
District de Delémont (1680-2001)
District des Franches-Montagnes (1647-1999)
Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection (1811-1989)
§ Réserve de consultation Justice et police (1787-1999)
Généralités (1787-1988)
Civil (1794-1995)
Pénal (1815-1999)
Inventaires de faillites (1823-1830)
Ventes immobilières (1824-1926)
Répertoire et contrôle du juge d'instruction (1851-1916.12.26)
Registres de contrôle pénal (1866-1992)
251 FM Répertoire des jugements (1896-1928)
Contrôle des rapports (1815-1926)
Contrôle des appels en matière pénale (1831-1857)
Contrôle des jugements (1855-1929)
Contrôle des peines (1832-1978)
259 FM 1 Contrôle des peines (1844-1851)
259 FM 2 Exécution des peines (1948-1978)
259 FM 287 Contrôle des mesures de police judiciaire suite aux dénonciations faites au Préfet (1853-1855)
259 FM 288 Contrôle des mesures de police judiciaire suite aux dénonciations faites au Préfet (1851-1853)
259 FM 289 Contrôle des mesures de police judiciaire suite aux dénonciations faites au Préfet (1832-1844)
259 FM 290 Contrôle des mesures de police judiciaire suite aux dénonciations faites au Préfet (1860-1864)
259 FM 291 Contrôle des mesures de police judiciaire suite aux dénonciations faites au Préfet (1864-1866)
259 FM 292 Contrôle des mesures de police judiciaire suite aux dénonciations faites au Préfet (1858-1860)
260 FM Commissions rogatoires pénales (1916-1980)
263 FM Contrôle des sursis (1912-1954)
Répertoire des affaires mises ad acta et suspendues (1892-1935)
Recettes et amendes (1865-1973)
267 FM Répertoire des personnes (1930-1935)
Contrôle des transports (1910-1952)
270 FM Contrôle des rapatriements (1922-1950)
Contrôle des prisonniers (1826-1985)
Plumitifs d'audiences du Juge de police (1867-1897)
Procès-verbaux d'audiences du Juge de police (1817-1892)
Plumitifs d'audiences du Tribunal correctionnel (1843-1892)
Procès-verbaux d'audiences du Tribunal correctionnel (1826-1892)
Juge unique (1924-1979)
Tribunal correctionnel (1924-1978)
Procédures pénales (1816-1915)
Affaires mises ad acta (1938-1978)
Correspondance civile et pénale expédiée par le Tribunal de district des Franches-Montagnes (1832-1897)
Circulaires et directives reçues par le greffe du Tribunal de district des Franches-Montagnes (1905-1999)
Arrêts de la Cour d'Appel et de la Chambre de police et de la Cour d'Assises du canton de Berne (1851-1979)
Comptes de justice (1823-1865)
Extraits de jugements (1842-1886)
296 FM Rapports sur l'inspection du Registre du commerce et du greffe du Tribunal de district des Franches-Montagnes (1964-1986)
Police et gendarmerie (1816-1982)
Actes notariés / Registre foncier (1793-1989)
Notaires du district des Franches-Montagnes (1778-1968)
Commerce, métiers, industries, agriculture (1786-1989)
Finances et domaines (1754-1980)
Travaux publics (1816-1978)
Assistance publique, affaires sanitaires (1783-1989)
Affaires communales et d'établissement (1647-1979)
Familles, tutelles, successions (1752-1986)
Affaires militaires (1816-1969)
Instruction publique (enseignement) (1818-1978)
District de Porrentruy (1741.01.01 (env.)-1986)
District de Moutier (1816-1975)
District de Courtelary (1952-1970)
District de La Neuveville (1952-1975)
District de Bienne (1960)
Autres autorités (1816.08.16-1975)
Plans cadastraux (1752-20. sc.)
Ponts et chaussées du Ve arrondissement (1839-2024.03)
Forêts (1881-1989)
Géomètre d’arrondissement : Delémont (1844-1980)
Géomètre d’arrondissement : Franches-Montagnes (1854-1978)
Géomètre d’arrondissement : Porrentruy (1824-1994)
Economie rurale
Ecoles (1787.10-2002)
Publications officielles (1715-2021.09)
Séries documentaires (1809-2022.05.15)
Archives privées (05. sc.-2023)
Généalogie (1481-2014)
Documents figurés (1289-2022)
Documents isolés (1334-2022.09.25)
Dépôts (1520-2003)
Archives des communes jurassiennes (1558-2013.03.28)
|