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 Archives dans la République et Canton du Jura
Archives cantonales jurassiennes (ArCJ) (05. sc.-2024)
 Archives dès la République et Canton du Jura : dès 1979 (1911-2018)
Archives de la période bernoise (1815-1978) (1647-2024.03)
Publications officielles (1715-2021.09)
 Publications officielles de la République et Canton du Jura (1966-2022)
 Recueil officiel des lois jurassiennes / Recueil systématique jurassien (RSJU) (1977.02.03-2010.12.17)
 1. Etat, peuple, autorités (1977.02.03-2010.12.17)
2. Droit privé, procédure civile, exécution (1978.11.09-2010.08.24)
3. Droit pénal, procédure pénale, exécution (1978.11.09-2010.08.24)
4. Education, science, culture, Eglise (1978.03.02-2010.11.17)
 41. Education et science (1978.03.02-2010.11.17)
 RSJU 410 (1978.11.09-2010.09.22)
 RSJU 410.1 Arrêté concernant l’adhésion de la République et Canton du Jura au concordat du 29 octobre 1970 sur la coordination scol... (1979.03.22)
RSJU 410.100 Arrêté concernant l’adhésion de la République et Canton du Jura au concordat du 29 octobre 1970 sur la coordination scol... (1979.03.22)
RSJU 410.101a Arrêté portant adhésion de la République et Canton du Jura à l’Accord intercantonal du 18 février 1993 sur la reconnaiss... (1993.12.21)
RSJU 410.102a Accord intercantonal sur l'harmonisation de la scolarité obligatoire (2008.04.23)
RSJU 410.102b Accord intercantonal sur l'harmonisation de la scolarité obligatoire (2008.08.26)
RSJU 410.103a Convention scolaire romande (2008.04.23)
RSJU 410.103b Convention scolaire romande (2008.08.26)
RSJU 410.104 Convention scolaire du Nord-Ouest de la Suisse (RSA 2009) du 23 novembre 2007 (2010.09.22)
RSJU 410.11a Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (Loi scolaire) (1990.12.20)
RSJU 410.11b Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (Loi scolaire) (1991.04.02)
RSJU 410.11c Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (Loi scolaire) (1991.04.02)
RSJU 410.11d Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (2001.05.16)
RSJU 410.11e Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (2001.05.16)
RSJU 410.11f Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (2001.10.02)
RSJU 410.11g Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (2006.10.25)
RSJU 410.11h Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (2007.01.30)
RSJU 410.11i Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (2007.08.22)
RSJU 410.11j Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (2007.09.26)
RSJU 410.11k Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (2007.12.04)
RSJU 410.11l Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (loi scolaire) (2008.08.26)
RSJU 410.11m Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (loi scolaire) (2009.03.25)
RSJU 410.11n Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (2009.06.16)
RSJU 410.11o Loi sur l'école enfantine, l'école primaire et l'école secondaire (loi scolaire) (2010.05.19)
RSJU 410.110 Ordonnance réglant la période transitoire d'introduction de la loi scolaire (1991.11.12)
RSJU 410.110.1 Arrêté réglant le fonctionnement général des écoles primaires de Lajoux et des Genevez durant la période transitoire d’i... (1992.02.25)
RSJU 410.111a Ordonnance portant l'exécution de la loi scolaire (1993.06.29)
RSJU 410.111b Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (Ordonnance scolaire) (1994.04.12)
RSJU 410.111c Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (1999.01.12)
RSJU 410.111d Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (2005.06.07)
RSJU 410.111e Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (Ordonnance scolaire) (2006.03.07)
RSJU 410.111f Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (Ordonnance scolaire) (2008.06.17)
RSJU 410.111g Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (2009.03.17)
RSJU 410.111h Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (2009.10.27)
RSJU 410.111i Ordonnance portant exécution de la loi scolaire (Ordonnance scolaire) (2010.05.25)
RSJU 410.111.2a Règlement concernant l'orientation des élèves en sixième année (1993.09.27)
RSJU 410.111.2b Règlement concernant l'orientation des élèves en sixième année (1993.09.15)
RSJU 410.111.2c Règlement concernant l'orientation des élèves en sixième année (1999.03.25)
RSJU 410.111.2d Règlement concernant l'orientation des élèves en sixième année (2002.02.22)
RSJU 410.111.3a Règlement concernant l'orientation des élèves à l'école secondaire (1993.09.14)
RSJU 410.111.3b Règlement concernant l'orientation des élèves à l'école secondaire (1999.07.09)
RSJU 410.112 Arrêté fixant le statut des coordinateurs et des chargées de mission engagés par le Département de l’Education (2001.09.05)
RSJU 410.113a Ordonnance concernant le transport d'élèves (1983.01.18)
RSJU 410.113b Ordonnance concernant le transport d'élèves (1983.01.18)
RSJU 410.113c Ordonnance concernant le transport d'élèves (1988.01.26)
RSJU 410.113d Ordonnance concernant le transport d'élèves (1988.01.26)
RSJU 410.113e Ordonnance fixant les conditions cadres pour les transports scolaires (2006.10.24)
RSJU 410.113f Ordonnance fixant les conditions cadres pour les transports scolaires (2007.12.11)
RSJU 410.16a Décret fixant la répartition des dépenses scolaires entre les communes (1994.12.14)
RSJU 410.16b Décret fixant la répartition des dépenses scolaires entre les communes (1995.03.21)
RSJU 410.16c Décret fixant la répartition des dépenses scolaires entre les communes (2006.11.22)
RSJU 410.16d Décret fixant la répartition des dépenses scolaires entre les communes (2007.01.16)
RSJU 410.163 Arrêté fixant les normes limites pour les transports scolaires (1994.07.22)
RSJU 410.164 Arrêté fixant les indemnités de repas susceptibles d’être versées aux parents d’élèves des écoles primaires et secondair... (1994.10.24)
RSJU 410.21 Concordat intercantonal créant une Haute Ecole Pédagogique commune aux cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel (HEP-BE... (2001.01.23)
RSJU 410.210 Arrêté portant adhésion de la République et Canton du Jura au concordat intercantonal créant une Haute Ecole Pédagogique... (2000.11.15)
RSJU 410.210.1a Loi sur la formation du corps enseignant (1978.11.09)
RSJU 410.210.1b Loi sur la formation du corps enseignant (1982.05.26)
RSJU 410.210.1c Loi sur la formation du corps enseignant (1982.08.17)
RSJU 410.210.1e Loi sur la formation du corps enseignant (1983.12.20)
RSJU 410.210.1f Loi sur la Haute Ecole Pédagogique (HEP-BEJUNE) (2000.12.06)
RSJU 410.210.1g Loi sur la Haute Ecole pédagogique (2001.02.20)
RSJU 410.210.10a Arrêté instituant des mesures d’exécution transitoires de la loi sur la formation du corps enseignant (1982.08.17)
RSJU 410.210.10b Arrêté instituant des mesures d’exécution transitoires de la loi sur la formation du corps enseignant (1982.12.21)
RSJU 410.210.10c Arrêté instituant des mesures d’exécution transitoires de la loi sur la formation du corps enseignant (1983.12.21)
RSJU 410.210.10d Ordonnance réglant la formation professionnelle pour l'enseignement secondaire durant la période transitoire d'introduct... (2001.05.15)
RSJU 410.210.11a Ordonnance portant exécution de la loi sur la formation du corps enseignant (1984.07.10)
RSJU 410.210.11b Ordonnance portant exécution de la loi sur la formation du corps enseignant (1984.07.10)
RSJU 410.210.11c Ordonnance portant exécution de la loi sur la formation du corps enseignant (1992.11.03)
RSJU 410.210.114 Règlement concernant la participation des adultes aux cours et manifestations de l'Institut pédagogique (1985.08.29)
RSJU 410.210.12 Ordonnance sur la formation pédagogique des candidats à l'enseignement dans les écoles moyennes (1995.06.28)
RSJU 410.210.13 Ordonnance instituant un concours d'entrée à l'Institut pédagogique (1983.12.06)
RSJU 410.210.14 Ordonnance concernant le passage de maîtres primaires dans l'enseignement secondaire et vice-versa et l'accès des maître... (1992.10.06)
RSJU 410.210.16 Directives concernant les honoraires, indemnités et autres prestations accordés dans le cadre des cours de perfectionnem... (1997.04.14)
RSJU 410.210.18 Ordonnance concernant la reconnaissance des brevets d'enseignement obtenus avant 1979 (1986.08.19)
RSJU 410.210.36 Règlement concernant les droits d'examens pour l'obtention de brevets d'enseignant (1978.12.06)
RSJU 410.210.4 Décret concernant le perfectionnement du corps enseignant (1978.12.06)
RSJU 410.210.41 Ordonnance concernant le perfectionnement du corps enseignant (1978.12.06)
RSJU 410.210.42 Ordonnance concernant la commission chargée du perfectionnement du corps enseignant et le centre de perfectionnement (1978.12.06)
RSJU 410.211.31 Ordonnance concernant les examens du brevet jurassien de maîtresse d'école maternelle (1978.12.06)
RSJU 410.212.211 Règlement des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices (1978.12.06)
RSJU 410.212.212 Règlement concernant la promotion dans les écoles normales d'instituteurs et d'institutrices (1978.12.06)
RSJU 410.212.214 Règlement fixant les conditions d'admission, de séjour et de sortie dans les écoles normales (1978.12.06)
RSJU 410.212.221 Règlement concernant les examens d'admission aux écoles normales (1978.12.06)
RSJU 410.212.31 Décret concernant les examens en obtention du brevet d'enseignement primaire (1978.12.06)
RSJU 410.212.312 Règlement des examens du brevet d'enseignement primaire (1978.12.06)
RSJU 410.213.11 Décret sur la formation du corps enseignant des écoles secondaires (1978.12.06)
RSJU 410.213.112 Règlement des examens du brevet d'enseignant secondaire (1978.12.06)
RSJU 410.214.11 Règlement sur les conditions d'engagement des maîtres aux écoles moyennes supérieures (1978.12.06)
RSJU 410.217.11 Arrêté portant création d'une école normale ménagère (1978.12.06)
RSJU 410.217.112 Règlement de l'Ecole normale cantonale de maîtresses ménagères (1978.12.06)
RSJU 410.217.114 Ordonnance concernant les promotions à l'Ecole normale cantonale de maîtresses ménagères (1978.12.06)
RSJU 410.217.211 Règlement concernant les examens d'admission à l'Ecole normal de maîtresses ménagères (1978.12.06)
RSJU 410.217.311 Règlement des examens du brevet d'enseignement ménager (1978.12.06)
RSJU 410.218.211 Règlement concernant la formation et l’examen des candidates au certificat cantonal pour l’enseignement de la gymnastiqu... (1978.12.06)
RSJU 410.251a Loi sur les traitements des membres du corps enseignant (1978.12.17)
RSJU 410.251b Loi sur le traitement des enseignants (1982.11.18)
RSJU 410.251c Loi sur le traitement des enseignants (1982.11.18)
RSJU 410.251.1a Décret sur les traitements des membres du corps enseignants (1978.12.06)
RSJU 410.251.1b Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (1981.12.03)
RSJU 410.251.1c Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (1981.12.08)
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RSJU 412 (1978.11.09-2009.05.05)
RSJU 413 (1978.09.21-2010.06.08)
RSJU 414 (1980.07.03-2004.11.16)
RSJU 415 (1978.12.06-2010.11.17)
RSJU 416 (1978.11.09-2009.12.16)
RSJU 417 (1984.05.10-2008.08.26)
44. Culture (1978.11.09-2010.10.20)
45. Protection de la nature et du paysage (1978.12.06-2010.08.24)
47. Eglise (1978.10.26-2002.10.23)
5. Défense nationale, police (1978.07.06-2010.08.24)
6. Finances, régales (1978.05.18-2010.11.23)
7. Constructions, travaux publics, énergie, transports et communications (1977.12.22-2010.10.20)
8. Santé, travail, sécurité sociale (1977.10.20-2010.12.14)
9. Economie (1978.03.02-2010.10.20)
Textes du RSJU sans numérotation (1978.12.06-1993.10.20)
Assemblée Constituante (AC) (1968-1980.11.29)
Parlement (PLT) (1979-2019)
Gouvernement (GVT) et unités administratives (1966-2022)
Tribunal cantonal (TC) (1983-2017)
Etablissements cantonaux (EC) (1975-2022)
Fondations et Associations (FA) (1977-2022)
Publications officielles du Canton de Berne (1715-2011)
Publications officielles de la Confédération (1816-2019)
Publications officielles de la République Helvétique (1798-1800)
Séries documentaires (1809-2022.05.15)
Archives privées (05. sc.-2023)
Généalogie (1481-2014)
Documents figurés (1289-2022)
Documents isolés (1334-2022.09.25)
Dépôts (1520-2003)
Archives des communes jurassiennes (1558-2013.03.28)
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