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 Archives dans la République et Canton du Jura
Archives cantonales jurassiennes (ArCJ) (05. sc.-2024)
 Archives dès la République et Canton du Jura : dès 1979 (1911-2018)
Archives de la période bernoise (1815-1978) (1647-2024.03)
Publications officielles (1715-2021.09)
 Publications officielles de la République et Canton du Jura (1966-2022)
 Recueil officiel des lois jurassiennes / Recueil systématique jurassien (RSJU) (1977.02.03-2010.12.17)
 1. Etat, peuple, autorités (1977.02.03-2010.12.17)
2. Droit privé, procédure civile, exécution (1978.11.09-2010.08.24)
3. Droit pénal, procédure pénale, exécution (1978.11.09-2010.08.24)
4. Education, science, culture, Eglise (1978.03.02-2010.11.17)
 41. Education et science (1978.03.02-2010.11.17)
 RSJU 410 (1978.11.09-2010.09.22)
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 RSJU 410.16d Décret fixant la répartition des dépenses scolaires entre les communes (2007.01.16)
RSJU 410.163 Arrêté fixant les normes limites pour les transports scolaires (1994.07.22)
RSJU 410.164 Arrêté fixant les indemnités de repas susceptibles d’être versées aux parents d’élèves des écoles primaires et secondair... (1994.10.24)
RSJU 410.21 Concordat intercantonal créant une Haute Ecole Pédagogique commune aux cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel (HEP-BE... (2001.01.23)
RSJU 410.210 Arrêté portant adhésion de la République et Canton du Jura au concordat intercantonal créant une Haute Ecole Pédagogique... (2000.11.15)
RSJU 410.210.1a Loi sur la formation du corps enseignant (1978.11.09)
RSJU 410.210.1b Loi sur la formation du corps enseignant (1982.05.26)
RSJU 410.210.1c Loi sur la formation du corps enseignant (1982.08.17)
RSJU 410.210.1e Loi sur la formation du corps enseignant (1983.12.20)
RSJU 410.210.1f Loi sur la Haute Ecole Pédagogique (HEP-BEJUNE) (2000.12.06)
RSJU 410.210.1g Loi sur la Haute Ecole pédagogique (2001.02.20)
RSJU 410.210.10a Arrêté instituant des mesures d’exécution transitoires de la loi sur la formation du corps enseignant (1982.08.17)
RSJU 410.210.10b Arrêté instituant des mesures d’exécution transitoires de la loi sur la formation du corps enseignant (1982.12.21)
RSJU 410.210.10c Arrêté instituant des mesures d’exécution transitoires de la loi sur la formation du corps enseignant (1983.12.21)
RSJU 410.210.10d Ordonnance réglant la formation professionnelle pour l'enseignement secondaire durant la période transitoire d'introduct... (2001.05.15)
RSJU 410.210.11a Ordonnance portant exécution de la loi sur la formation du corps enseignant (1984.07.10)
RSJU 410.210.11b Ordonnance portant exécution de la loi sur la formation du corps enseignant (1984.07.10)
RSJU 410.210.11c Ordonnance portant exécution de la loi sur la formation du corps enseignant (1992.11.03)
RSJU 410.210.114 Règlement concernant la participation des adultes aux cours et manifestations de l'Institut pédagogique (1985.08.29)
RSJU 410.210.12 Ordonnance sur la formation pédagogique des candidats à l'enseignement dans les écoles moyennes (1995.06.28)
RSJU 410.210.13 Ordonnance instituant un concours d'entrée à l'Institut pédagogique (1983.12.06)
RSJU 410.210.14 Ordonnance concernant le passage de maîtres primaires dans l'enseignement secondaire et vice-versa et l'accès des maître... (1992.10.06)
RSJU 410.210.16 Directives concernant les honoraires, indemnités et autres prestations accordés dans le cadre des cours de perfectionnem... (1997.04.14)
RSJU 410.210.18 Ordonnance concernant la reconnaissance des brevets d'enseignement obtenus avant 1979 (1986.08.19)
RSJU 410.210.36 Règlement concernant les droits d'examens pour l'obtention de brevets d'enseignant (1978.12.06)
RSJU 410.210.4 Décret concernant le perfectionnement du corps enseignant (1978.12.06)
RSJU 410.210.41 Ordonnance concernant le perfectionnement du corps enseignant (1978.12.06)
RSJU 410.210.42 Ordonnance concernant la commission chargée du perfectionnement du corps enseignant et le centre de perfectionnement (1978.12.06)
RSJU 410.211.31 Ordonnance concernant les examens du brevet jurassien de maîtresse d'école maternelle (1978.12.06)
RSJU 410.212.211 Règlement des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices (1978.12.06)
RSJU 410.212.212 Règlement concernant la promotion dans les écoles normales d'instituteurs et d'institutrices (1978.12.06)
RSJU 410.212.214 Règlement fixant les conditions d'admission, de séjour et de sortie dans les écoles normales (1978.12.06)
RSJU 410.212.221 Règlement concernant les examens d'admission aux écoles normales (1978.12.06)
RSJU 410.212.31 Décret concernant les examens en obtention du brevet d'enseignement primaire (1978.12.06)
RSJU 410.212.312 Règlement des examens du brevet d'enseignement primaire (1978.12.06)
RSJU 410.213.11 Décret sur la formation du corps enseignant des écoles secondaires (1978.12.06)
RSJU 410.213.112 Règlement des examens du brevet d'enseignant secondaire (1978.12.06)
RSJU 410.214.11 Règlement sur les conditions d'engagement des maîtres aux écoles moyennes supérieures (1978.12.06)
RSJU 410.217.11 Arrêté portant création d'une école normale ménagère (1978.12.06)
RSJU 410.217.112 Règlement de l'Ecole normale cantonale de maîtresses ménagères (1978.12.06)
RSJU 410.217.114 Ordonnance concernant les promotions à l'Ecole normale cantonale de maîtresses ménagères (1978.12.06)
RSJU 410.217.211 Règlement concernant les examens d'admission à l'Ecole normal de maîtresses ménagères (1978.12.06)
RSJU 410.217.311 Règlement des examens du brevet d'enseignement ménager (1978.12.06)
RSJU 410.218.211 Règlement concernant la formation et l’examen des candidates au certificat cantonal pour l’enseignement de la gymnastiqu... (1978.12.06)
RSJU 410.251a Loi sur les traitements des membres du corps enseignant (1978.12.17)
RSJU 410.251b Loi sur le traitement des enseignants (1982.11.18)
RSJU 410.251c Loi sur le traitement des enseignants (1982.11.18)
RSJU 410.251.1a Décret sur les traitements des membres du corps enseignants (1978.12.06)
RSJU 410.251.1b Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (1981.12.03)
RSJU 410.251.1c Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (1981.12.08)
RSJU 410.251.1d Décret sur le traitement des enseignants (1982.11.18)
RSJU 410.251.1f Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (1985.06.20)
RSJU 410.251.1g Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (1985.07.02)
RSJU 410.251.1h Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (1985.06.20)
RSJU 410.251.1i Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (1992.12.11)
RSJU 410.251.1j Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (1993.04.21)
RSJU 410.251.1k Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (2008.10.01)
RSJU 410.251.1l Décret sur les traitements des membres du corps enseignant (2008.12.19)
RSJU 410.252.1a Ordonnance fixant le nombre des leçons obligatoires des enseignants (1978.12.06)
RSJU 410.252.1c Ordonnance concernant le programme horaire du corps enseignant (2006.06.13)
RSJU 410.252.1d Ordonnance concernant le programme horaire du corps enseignant (2009.03.31)
RSJU 410.252.1b Ordonnance fixant le nombre des leçons obligatoires des enseignants (1981.04.14)
RSJU 410.252.23a Ordonnance sur la rétribution des leçons supplémentaires données par un maître occupé à plein temps et de l'enseignement... (1978.12.06)
RSJU 410.252.23b Ordonnance fixant le nombre des leçons obligatoires des enseignants (1986.05.06)
RSJU 410.252.23c Ordonnance fixant le nombre de leçons obligatoires des enseignants (1986.05.06)
RSJU 410.252.23d Ordonnance sur la rétribution des leçons supplémentaires données par un maître occupé à plein temps et de l'enseignement... (1989.06.13)
RSJU 410.252.23e Ordonnance sur la rétribution des leçons supplémentaires données par un maître occupé à plein temps et de l'enseignement... (1989.06.13)
RSJU 410.252.24b Ordonnance sur l'indemnisation et la diminution du temps d'enseignement des directeurs, médiateurs et titulaires d'autre... (1993.06.29)
RSJU 410.252.26 Ordonnance concernant l'indemnisation des enseignants en cas de licenciement ou de non-réélection consécutifs à une déci... (1986.05.13)
RSJU 410.252.31 Ordonnance concernant la rétribution des maîtresses et des maîtres de l'école complémentaire ménagère obligatoire (1978.12.06)
RSJU 410.252.32 Ordonnance concernant les traitements des maîtres aux écoles moyennes de commerce (1978.12.06)
RSJU 410.252.331 Arrêté concernant la classification des directeurs des écoles moyennes supérieures relevant du Département de l’Educatio... (1979.12.11)
RSJU 410.252.34 Ordonnance fixant les indemnités allouées aux maîtres dans le cadre de la formation pédagogique et pratique des enseigna... (1983.05.03)
RSJU 410.252.4b Ordonnance sur les traitements des maîtres nommés à titre provisoire et l'éligibilité, à titre définitif des maîtres à p... (1978.12.06)
RSJU 410.252.4c Ordonnance sur les traitements des maîtres nommés à titre provisoire et l'éligibilité à titre définitif des maîtres à pr... (1989.06.13)
RSJU 410.252.4d Ordonnance sur les traitements des maîtres nommés à titre provisoire et l'éligibilité à titre définitif des maître à pro... (1989.06.13)
RSJU 410.252.5a Ordonnance concernant le remplacement des membres du corps enseignant (1978.12.06)
RSJU 410.252.5b Ordonnance concernant le remplacement des enseignants (1986.11.25)
RSJU 410.252.5c Ordonnance concernant le remplacement des enseignants (1992.11.03)
RSJU 410.254.2a Ordonnance concernant la répartition des charges pour les traitements des membres du corps enseignant (1978.12.06)
RSJU 410.254.2b Ordonnance concernant la répartition des charges pour le les transports d’élèves (1983.01.18)
RSJU 410.254.2c Ordonnance concernant la répartition des charges pour le traitement des enseignants (1992.07.07)
RSJU 410.254.2d Ordonnance concernant la répartition des charges pour le traitement des enseignants (1997.11.26)
RSJU 410.254.4b Ordonnance concernant l'allégement, dans les cas spéciaux, des parts communales aux traitements des enseignants (1980.05.06)
RSJU 410.254.4c Ordonnance concernant les allégements des parts communales au traitement des enseignants (1983.01.18)
RSJU 410.257 Ordonnance fixant l'indemnisation des experts et des membres des commissions d'examens des écoles cantonales relevant du... (1983.05.03)
RSJU 410.263 Ordonnance concernant les traitements assurés des maîtresses ménagères et des maîtresses d’ouvrage (1978.12.06)
RSJU 410.311 Ordonnance concernant les constructions scolaires (1978.12.06)
RSJU 410.316a Décret concernant le versement de subventions en faveur de la construction de maisons d'école (1978.12.06)
RSJU 410.316b Décret réglant l'octroi de subventions pour installations scolaires (1985.05.23)
RSJU 410.316c Décret réglant l'octroi de subventions pour installations scolaires (1985.07.02)
RSJU 410.316d Décret réglant l'octroi de subventions pour installations scolaires (2001.12.21)
RSJU 410.316e Décret réglant l'octroi de subventions pour installations scolaires (2001.12.21)
RSJU 410.316.0a Arrêté concernant les montants maximaux pris en compte pour l’octroi de subventions cantonales en matière de constructio... (1982.02.23)
RSJU 410.316.0b Arrêté concernant les montants maximaux pris en compte pour l’octroi de subventions cantonales en matière de constructio... (1985.02.18)
RSJU 410.316.1a Ordonnance sur les installations scolaires (1985.12.17)
RSJU 410.316.1b Ordonnance sur les installations scolaires (2002.08.27)
RSJU 410.316.11b Directives concernant la construction et l'équipement des installations scolaires (1989.03.20)
RSJU 410.316.12a Arrêté fixant les montants pris en compte pour le subventionnement de la construction, de la transformation et de l’équi... (1986.02.21)
RSJU 410.316.12b Arrêté fixant les montants pris en compte pour le subventionnement de la construction, de la transformation et de l’équi... (1989.02.24)
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RSJU 411 (1978.03.02-1986.05.06)
RSJU 412 (1978.11.09-2009.05.05)
RSJU 413 (1978.09.21-2010.06.08)
RSJU 414 (1980.07.03-2004.11.16)
RSJU 415 (1978.12.06-2010.11.17)
RSJU 416 (1978.11.09-2009.12.16)
RSJU 417 (1984.05.10-2008.08.26)
44. Culture (1978.11.09-2010.10.20)
45. Protection de la nature et du paysage (1978.12.06-2010.08.24)
47. Eglise (1978.10.26-2002.10.23)
5. Défense nationale, police (1978.07.06-2010.08.24)
6. Finances, régales (1978.05.18-2010.11.23)
7. Constructions, travaux publics, énergie, transports et communications (1977.12.22-2010.10.20)
8. Santé, travail, sécurité sociale (1977.10.20-2010.12.14)
9. Economie (1978.03.02-2010.10.20)
Textes du RSJU sans numérotation (1978.12.06-1993.10.20)
Assemblée Constituante (AC) (1968-1980.11.29)
Parlement (PLT) (1979-2019)
Gouvernement (GVT) et unités administratives (1966-2022)
Tribunal cantonal (TC) (1983-2017)
Etablissements cantonaux (EC) (1975-2022)
Fondations et Associations (FA) (1977-2022)
Publications officielles du Canton de Berne (1715-2011)
Publications officielles de la Confédération (1816-2019)
Publications officielles de la République Helvétique (1798-1800)
Séries documentaires (1809-2022.05.15)
Archives privées (05. sc.-2023)
Généalogie (1481-2014)
Documents figurés (1289-2022)
Documents isolés (1334-2022.09.25)
Dépôts (1520-2003)
Archives des communes jurassiennes (1558-2013.03.28)
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