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 Archives dans la République et Canton du Jura
Archives cantonales jurassiennes (ArCJ) (05. sc.-2024)
 Archives dès la République et Canton du Jura : dès 1979 (1911-2018)
Archives de la période bernoise (1815-1978) (1647-2024.03)
Publications officielles (1715-2021.09)
 Publications officielles de la République et Canton du Jura (1966-2022)
 Recueil officiel des lois jurassiennes / Recueil systématique jurassien (RSJU) (1977.02.03-2010.12.17)
 1. Etat, peuple, autorités (1977.02.03-2010.12.17)
2. Droit privé, procédure civile, exécution (1978.11.09-2010.08.24)
3. Droit pénal, procédure pénale, exécution (1978.11.09-2010.08.24)
4. Education, science, culture, Eglise (1978.03.02-2010.11.17)
 41. Education et science (1978.03.02-2010.11.17)
 RSJU 410 (1978.11.09-2010.09.22)
RSJU 411 (1978.03.02-1986.05.06)
RSJU 412 (1978.11.09-2009.05.05)
 RSJU 412.01a Loi sur l'organisation de l'enseignement et de la formation des niveaux secondaire II et tertiaire (2006.05.24)
RSJU 412.01b Loi sur l'organisation de l'enseignement et de la formation des niveaux secondaires (2006.08.29)
RSJU 412.011 Ordonnance sur l'organisation de l'enseignement et de la formation des niveaux secondaire II et tertiaire (2008.02.05)
RSJU 412.11a Loi sur les écoles moyennes (1978.11.09)
RSJU 412.11b Loi sur les écoles moyennes (1980.06.19)
RSJU 412.11c Loi sur les écoles moyennes (1980.08.26)
RSJU 412.11d Loi sur les écoles moyennes (2000.11.15)
RSJU 412.11e Loi sur les écoles moyennes (2001.01.23)
RSJU 412.11f Loi sur l'enseignement et la formation des niveaux secondaire II et tertiaire et sur la formation continue (2008.09.03)
RSJU 412.11g Loi sur l'enseignement et la formation des niveaux secondaire II et tertiaire et sur la formation continue (2008.12.09)
RSJU 412.111 Règlement des écoles moyennes (1978.12.06)
RSJU 412.112a Directives relatives à l'admission des élèves dans les écoles moyennes (1994.12.02)
RSJU 412.112b Directives relatives à l'admission des élèves dans les écoles moyennes (2002.06.20)
RSJU 412.113 Directives concernant les réorientations et les passerelles dans les écoles moyennes (2000.06.05)
RSJU 412.116a Ordonnance fixant la contribution communale aux frais d'écolage des élèves des écoles moyennes supérieures (1983.09.28)
RSJU 412.116b Ordonnance fixant la contribution communale aux frais d'écolage des élèves des écoles moyennes supérieures (1986.10.28)
RSJU 412.116c Ordonnance fixant la contribution communale aux frais d'écolage des élèves des écoles moyennes supérieures (1995.07.05)
RSJU 412.213 Règlement concernant la délivrance des bulletins, les conditions de promotion et l'admission définitive dans les écoles ... (1979.06.13)
RSJU 412.213.1 Instructions concernant l’admission des élèves à l’école secondaire (1983.07.01)
RSJU 412.214a Directive réglant l'organisation et le fonctionnement des «structures sports-arts-études» dans les écoles secondaires (2000.06.28)
RSJU 412.214b Directive réglant l’organisation et le fonctionnement des «structures sports-arts-études» dans les écoles secondaires (2001.05.05)
RSJU 412.214c Directive réglant l’organisation et le fonctionnement des structures Sports-Arts-Etudes dans les écoles secondaires (2002.08.23)
RSJU 412.291a Arrêté concernant l’approbation de la convention entre le Canton de Berne et la République et Canton du Jura relative à ... (1980.11.13)
RSJU 412.291b Arrêté concernant l’approbation de la convention entre le Canton de Berne et la République et Canton du Jura concernant ... (1995.11.22)
RSJU 412.291c Convention entre le Canton de Berne et la République et Canton du Jura concernant l'école secondaire de la Courtine, sis... (2004.03.24)
RSJU 412.292 Convention de collaboration entre le Canton de Berne et la République et Canton du Jura dans le but de permettre à de je... (2001.05.08)
RSJU 412.311.1a Décret fixant le statut organique du lycée cantonal et de l'Ecole supérieure de commerce de Porrentruy (1978.12.06)
RSJU 412.311.1b Décret fixant le statut organique du lycée cantonal et de l'Ecole supérieure de commerce de Porrentruy (1987.03.19)
RSJU 412.311.1c Décret fixant le statut organique du lycée cantonal et de l'Ecole supérieure de commerce de Porrentruy (1987.03.31)
RSJU 412.311.1d Décret fixant le statut organique du Lycée cantonal et de l'Ecole supérieure de commerce de Porrentruy (1987.03.19)
RSJU 412.311.1e Décret fixant le statut organique du lycée cantonal et de l'Ecole supérieure de commerce de Porrentruy (1987.03.31)
RSJU 412.311.1f Décret fixant le statut organique du Lycée cantonal et de l'Ecole supérieure de commerce de Porrentruy (1994.06.08)
RSJU 412.311.1g Décret fixant le statut organique du Lycée cantonal et de l'Ecole supérieur de commerce de Porrentruy (1994.08.09)
RSJU 412.311.1h Règlement concernant l’organisation des études au Lycée cantonal (2001.01.17)
RSJU 412.311.1i Règlement concernant l'organisation des études au Lycée cantonal (2002.02.22)
RSJU 412.311.1j Règlement concernant l'organisation des études au Lycée cantonal (2008.07.11)
RSJU 412.311.2 Décret fixant le statut organique de l'Ecole supérieure de commerce de Delémont (1978.12.06)
RSJU 412.311.41a Règlement concernant l'organisation de l'enseignement, le plan d'études et les promotions dans les écoles supérieures de... (1983.09.30)
RSJU 412.311.41b Règlement concernant l’organisation de l’enseignement, le plan d’études et les promotions dans les écoles supérieures de... (1998.02.18)
RSJU 412.311.41c Règlement concernant l'organisation de l'enseignement, le plan d'études et les promotions dans les écoles supérieures de... (2002.03.14)
RSJU 412.311.41d Règlement concernant l’organisation de l’enseignement, le plan d’études et les promotions dans les écoles supérieures de... (2005.03.09)
RSJU 412.321 Directives concernant l’admission des élèves au Lycée cantonal (1988.03.21)
RSJU 412.322 Directives concernant l’admission des élèves dans les écoles supérieures de commerce (1989.01.25)
RSJU 412.331 Directives concernant la promotion des élèves du Lycée cantonal (1992.12.14)
RSJU 412.350 Règlement sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (RRM) (1995.01.16)
RSJU 412.351a Ordonnance concernant les examens ordinaires de baccalauréat dans les lycées de la République et Canton du jura (1978.12.06)
RSJU 412.351b Ordonnance concernant les examens ordinaires de baccalauréat et de maturité dans les lycées de la République et Canton d... (1988.06.28)
RSJU 412.351c Ordonnance concernant les examens ordinaires de baccalauréat et de maturité dans les lycées de la République et Canton d... (1988.06.26)
RSJU 412.351d Ordonnance concernant les examens ordinaires de baccalauréat et de maturité dans les lycées de la République et Canton d... (1992.06.30)
RSJU 412.351e Ordonnance concernant les examens ordinaires de baccalauréat et de maturité dans les lycées de la République et Canton d... (1997.02.19)
RSJU 412.351f Ordonnance concernant les examens ordinaires de baccalauréat et de maturité dans les lycées de la République et Canton d... (2000.12.12)
RSJU 412.351g Ordonnance concernant les examens ordinaires de baccalauréat et de maturité dans les lycées de la République et Canton d... (2008.06.24)
RSJU 412.351.2a Directives concernant les examens ordinaires de baccalauréat et de maturité dans les lycées de la République et Canton d... (1993.03.25)
RSJU 412.351.2b Directives concernant les examens ordinaires de baccalauréat et de maturité dans les lycées de la République et Canton d... (1997.02.19)
RSJU 412.351.2c Directives concernant les examens ordinaires de baccalauréat et de maturité dans les lycées de la République et Canton d... (2002.12.16)
RSJU 412.351.2d Directives concernant les examens ordinaires de baccalauréat et de maturité dans les lycées de la République et Canton d... (2008.07.11)
RSJU 412.352a Ordonnance concernant les examens de diplôme dans les écoles supérieures de commerce de la République et Canton du Jura (1983.09.20)
RSJU 412.352b Ordonnance concernant les examens de maturité commerciale et de maturité professionnelle commerciale dans les écoles sup... (1997.06.03)
RSJU 412.352c Ordonnance concernant les examens de maturité commerciale et de maturité professionnelle commerciale dans les écoles sup... (2005.03.08)
RSJU 412.352.2 Ordonnance concernant la commission pour les examens de diplôme commercial (1978.12.06)
RSJU 412.353a Règlement concernant le complément de formation conduisant les détenteurs de la maturité commerciale à l’obtention de la... (1998.02.06)
RSJU 412.353b Règlement concernant le complément de formation conduisant les détenteurs de la maturité commerciale à l’obtention de la... (2002.03.12)
RSJU 412.353c Règlement concernant le complément de formation conduisant les détenteurs de la maturité commerciale à l’obtention de la... (2005.03.09)
RSJU 412.354a Ordonnance concernant les personnes associées aux examens des écoles moyennes (2001.10.30)
RSJU 412.354b Ordonnance concernant les personnes associées aux examens des écoles moyennes (2004.04.27)
RSJU 412.511 Arrêté portant ouverture, à la rentrée scolaire 1979, de deux classes de culture générale à Delémont (1979.05.03)
RSJU 412.511.1 Règlement concernant l'organisation des études, l'évaluation et la promotion des élèves à l'Ecole de culture générale de... (1990.03.01)
RSJU 412.512 Directives concernant l’admission des élèves à l’Ecole de culture générale de Delémont (1989.02.15)
RSJU 412.513 Arrêté créant un cycle de promotion à l’Ecole de culture générale (1988.04.19)
RSJU 412.513.0 Arrêté portant sur le maintien du cycle de promotion de l’Ecole de culture générale de Delémont jusqu’au terme de l’anné... (1993.05.04)
RSJU 412.513.1a Règlement concernant le cycle de promotion de l’Ecole de culture générale (1996.02.23)
RSJU 412.513.1b Règlement concernant le cycle de promotion de l’Ecole de culture générale (2000.08.18)
RSJU 412.515a Ordonnance concernant les examens de diplôme à l'Ecole de culture générale de Delémont (1982.04.15)
RSJU 412.515b Ordonnance concernant les examens de diplôme à L'Ecole de culture générale de Delémont (1985.02.05)
RSJU 412.515c Ordonnance concernant la délivrance du diplôme de l’Ecole de culture générale de Delémont (1990.02.27)
RSJU 412.515d Ordonnance concernant la délivrance du diplôme de l'Ecole de culture générale de Delémont (1998.09.02)
RSJU 412.515e Ordonnance concernant la délivrance du diplôme de l’Ecole de culture générale de Delémont, du 8 mars 2005 (2005.03.08)
RSJU 412.515f Ordonnance concernant la délivrance du certificat de l'Ecole de culture générale à Delémont (2006.10.31)
RSJU 412.516a Directive réglant l'organisation et le fonctionnement de la «Structure Sports-Arts-Etude» mise en place à l'Ecole canton... (2001.11.12)
RSJU 412.516b Directive réglant l’organisation et le fonctionnement de la «structure Sports-Arts-Etudes» mise en place à l’Ecole canto... (2002.08.22)
RSJU 412.613 Ordonnance réglant les subventions de l'Etat en faveur de la création et de l'exploitation de possibilités de transport ... (1978.12.06)
RSJU 412.632 Ordonnance concernant la prise en charge des frais de scolarité qui découlent de la fréquentation de lycées publics d'au... (1978.12.06)
RSJU 412.633a Décret concernant les subventions de l'Etat en faveur des frais d'exploitation des gymnases (1978.12.06)
RSJU 412.633b Décret concernant les subventions de l'Etat en faveur des frais d'exploitation des classes ou sections de classes prélyc... (1982.05.26)
RSJU 412.635 Arrêté concernant les subventions aux traitements bruts du corps enseignant du Collège Saint-Charles de Porrentruy (1978.12.06)
RSJU 412.635.1 Arrêté concernant les subventions au Collège Saint-Charles de Porrentruy (1978.12.06)
RSJU 412.71a Ordonnance concernant les activités culturelles, éducatives et sportives parascolaires dans les écoles cantonales releva... (1983.05.03)
RSJU 412.71b Ordonnance concernant les activités parascolaires dans les écoles cantonales relevant du Département de l'Education (1997.05.20)
RSJU 412.95 Convention des 4 et 10 octobre 1966 relative à l'admission d'élèves du Canton de Berne aux écoles du Canton de Bâle-Vill... (1979.12.21)
RSJU 412.96a Convention BEJUNE relative à la mobilité des élèves des écoles de formation générale du niveau secondaire 2 dans l'espac... (2001.03.26)
RSJU 412.96b Convention entre Berne, Jura et Neuchâtel sur les contributions aux frais d'enseignement (Convention BEJUNE) (2009.05.05)
RSJU 413 (1978.09.21-2010.06.08)
RSJU 414 (1980.07.03-2004.11.16)
RSJU 415 (1978.12.06-2010.11.17)
RSJU 416 (1978.11.09-2009.12.16)
RSJU 417 (1984.05.10-2008.08.26)
44. Culture (1978.11.09-2010.10.20)
45. Protection de la nature et du paysage (1978.12.06-2010.08.24)
47. Eglise (1978.10.26-2002.10.23)
5. Défense nationale, police (1978.07.06-2010.08.24)
6. Finances, régales (1978.05.18-2010.11.23)
7. Constructions, travaux publics, énergie, transports et communications (1977.12.22-2010.10.20)
8. Santé, travail, sécurité sociale (1977.10.20-2010.12.14)
9. Economie (1978.03.02-2010.10.20)
Textes du RSJU sans numérotation (1978.12.06-1993.10.20)
Assemblée Constituante (AC) (1968-1980.11.29)
Parlement (PLT) (1979-2019)
Gouvernement (GVT) et unités administratives (1966-2022)
Tribunal cantonal (TC) (1983-2017)
Etablissements cantonaux (EC) (1975-2022)
Fondations et Associations (FA) (1977-2022)
Publications officielles du Canton de Berne (1715-2011)
Publications officielles de la Confédération (1816-2019)
Publications officielles de la République Helvétique (1798-1800)
Séries documentaires (1809-2022.05.15)
Archives privées (05. sc.-2023)
Généalogie (1481-2014)
Documents figurés (1289-2022)
Documents isolés (1334-2022.09.25)
Dépôts (1520-2003)
Archives des communes jurassiennes (1558-2013.03.28)
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