Zone d'identification |
| Title: | Interventions de Roland Béguelin |
| Creation date(s): | 3/22/1979 - 3/20/1991 |
| Level: | Dossier |
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Zone du contenu et de la structure |
| Content: | Ce dossier contient les documents relatifs aux interventions de Roland Béguelin au cours de sa carrière au Parlement jurassien entre 1979 et 1990. Ces documents sont classés en ordre antéchronologique d’interventions.
Ce dossier comprend une liste des interventions de Roland Béguelin au Parlement, des motions, des discours, un décret, des notes manuscrites, un message du Gouvernement, un extrait de procès-verbal, une ordonnance, des documents statistiques, des arrêtés, un formulaire de droit de cité, de la correspondance, un programme, des plans, des questions écrites et des réponses du Gouvernement, des rapports, une déclaration, des listes, une initiative parlementaire, des extraits de conférence de presse, des articles de loi, des textes, loi fédérale sur l’acquisition et la perte de la nationalité suisse, carte, des motions, un communiqué de presse, un procès-verbal, jugement de la Cour constitutionnelle, un recours, une plainte pénale. |
| Mode de classement: | Antéchronologique |
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URL for this unit of description |
| URL: | https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=10222 |
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