Zone du contenu et de la structure |
| Content: | Circulaires des Directions du Conseil-exécutif
Cette collection de circulaires a été éditée en 1963 et comprenait toutes les circulaires alors en vigueur. Une mise à jour est intervenue à la fin février 1975, avec l'impression de nouvelles tables pour chacune des directions et une nouvelle édition du répertoire. Depuis mars 1975, la mise à jour n'a pas été faite de façon systématique, de même, les compléments n'ont pas été reportés sur le répertoire. Les listes des circulaires ne mentionnent que les textes encore en vigueur.
Inventaire de la collection
Collection de circulaires mise en vigueur le 1er janvier 1963, mise à jour à fin février 1975 (réimpression du répertoire alphabétique et des listes des circulaires par Direction).
Répertoire
édition de 1963
édition de 1975,
formule d’inspection des communes
Répertoire de A à Z (sujets traités dans les circulaires)
Note : les listes de circulaires comportent des compléments apportés par le secrétariat de la préfecture des Franches-Montagnes.
Conseil-exécutif
liste d'arrêtés du Conseil-exécutif 1900-1962 ; 1916-1962
Présidence
liste 1 à 6
circulaires Nos 1 à 6
Affaires communales
liste 1 à 38
circulaires Nos 1 à 25, 27 à 38
Affaires sanitaires puis hygiène publique
liste 1 à 22
circulaires Nos 1 à 13, 15 à 22. No 12a manque.
Agriculture
liste 1
circulaire No 1, éditions de 1971 et de 1975
Economie publique
liste 1 à 32
circulaires Nos 1 à 32.
Finances
liste 2 à 7a, 10, 12
circulaires Nos 1 à 7, 7a
Forêts
liste 1
circulaire No 1
Instruction publique
liste 4, 8, 11 à 16
circulaires Nos 1 à 2, 4, 8, 11 à 16.
Justice
liste 1, 3 à 23
circulaires Nos 1 à 23. La circulaire No 7 manque.
Militaire
(vide)
Oeuvres sociales
liste 1, 5 à 6, 8, 10 à 11, 13à 14, 18, 21 à 23, 28, 32, 34 à 35, 39, 41 à 43, 46, 49, 51 à 69
circulaires Nos 1, 5 à 8, 10 à 15, 18, 21 à 23, 27, 28, 31, 32, 34 à 39, 41, 42, 43 à 49, 49a, 50, 51a, 52, 54 à 69.
Police
liste 1 à 6, 8 à 16, 18, 21, 23 à 28, 30, 31, 34 à 37, 39 à 56
circulaires Nos 1 à 31, 34 à 49, 53, 54, 54 a, 55 à 56.
Transport-énergie
liste 1 à 7
circulaires Nos 1 à 7
Travaux publics
liste 1 à 13
circulaires Nos 1 à 13 (plusieurs circulaires sont conservées dans différentes versions). |
|