184 J 44 Classification des biens communaux, inventaires, règlements, 1855-1934 (Sous-Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:184 J 44
Ref. code AP:184 J 44
Title:Classification des biens communaux, inventaires, règlements
Creation date(s):1855 - 1934
Level:Sous-Dossier

Zone du contenu et de la structure

Content:Photocopies
- Règlement de police paroissiale, 1855
- Inventaire des objets mobiliers servant à l'exercice du culte, 1867
- Règlement du sacristain, 1868
- Décision sur la classification des biens de la paroisse des Pommerats, 1868
- Inventaire des objets mobiliers servant au culte catholique, 1873
- Inventaire des biens de la paroisse de Saignelégier et de ceux de l'ancienne paroisse des Pommerats, 1875
- Acte de classification pour la paroisse de Saignelégier (comprenant alors celle des Pommerats), 1882
- Règlement pour la sonnerie des cloches, 1901
- Règlement pour le sacristain, 1901
- Inventaire des biens mobiliers et objets de culte, 1909
- Acte de partage de la paroisse catholique romaine de Saignelégier-Pommerats, 1910
- Règlement pour le service du bedeau, 1912
- Règlement du sacristain, 1928
- Inventaire et archives, 1934
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=219187
 

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