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| Content: | «Mémoire pour M. Gaspard-Nicolas Marchand, de Delémont, et consorts, héritiers de feue dame Billieux, de Porrentruy, branche maternelle, suivi des copies ou extraits de toutes les pièces justificatives, désignées par numéros.»
Contient l'ensemble suivant de documents, reliés:
- «Mémoire du sieur François-Ferdinand Démange, prêtre, de dame sa soeur Marie-Anne Démange, veuve Migy, les deux originaires de Delémont, actuellement domiciliés à Courfaivre; du sieur François-Erhard-ignace Tavanne, peintre, et du sieur Gaspard-Nicolas Marchand, rentier, ces deux nés et domiciliés à Delémont, tous héritiers ab intestat de feue dame Billieux, née Faber, de Porrentruy, dans la ligne maternelle.», 78 pages, imprimé à Colmar chez J.-H. Decker, imprimeur du roi, 1820.
- «Règlement municipal concernant l'administration des fondations créées en faveur des pauvres de la ville et du district de Porrentruy.», daté du 14 novembre 1901 et approuvé par le Conseil-exécutif le 5 février 1902., 16 pages.
- «Mémoire généalogique de la parenté au septième degré qui existe entre feue dame Marie-Marguerite-Françoise-Victoire Faber, veuve d'Uesanne-Conrad Billieux, décédé à Porrentruy le 21 mai 1806, et le sieur Joseph-Alexis Bennot, docteur en droit, juge au tribunal civil de Delémont, membre du corps électoral du département du Haut-Rhin, son suel héritier dans la branche paternelle, mis en possession et jouissance de la protion paternelle, et aux droits du légataire universel par transaction du 18 septembre 1809, approuvée par décret impérial du 7 août 1810.», 20 pages, imprimé à Porrentruy, chez Deckherr, 1812.
- «Mémoire généalogique pour dame marie-Joséphine Quellain, née Faivre, de Porrentruy, République de Berne, concernant la succession de feue dame Marie-Marguerite-Françoise-Victoire Billieux, née Faber, aussi de Porrentruy. Contre la généalogie établie par le sieur Joseph-Alexis Bennot, en son vivant vice-président du tribunal civil de Delémont. », à Porrentruy, chez victore Michel, 1839, 24 pages.
- «Mémoire du sieur François-Ferdinand Démange, prêtre, de dame sa soeur Marie-Anne Démange, veuve Migi, les deux originaires de Delémont, actuellement domiciliés à Courfaivre; du sieur François-Erhard-ignace Tavanne, peintre, et du sieur Gaspard-Nicolas Marchand, rentier, ces deux nés et domiciliés à Delémont, tous héritiers ab intestat de feue dame Billieux, née Faber, de Porrentruy, dans la ligne maternelle.», 78 pages, imprimé à Colmar chez J.-H. Decker, imprimeur du roi, 1820. |
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