215 J 3.6.1 Généralités, 2001-2012 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:215 J 3.6.1
Ref. code AP:215 J 3.6.1
Title:Généralités
Creation date(s):2001 - 2012
Level:Dossier

Zone du contenu et de la structure

Content:Contient:
- l’accord concernant la création d’une Commission d’Information;
- la charte de partenariat entre les membres signataires de la Commission;
- un bref historique;
- le rôle de la Commission;
- un article concernant la nomination de René Longet à la présidence de la Commission;
- le règlement de la Commission;
- la liste des membres de la commission au 31 décembre 2010.
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=353091
 

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