Zone d'identification |
Ref. code: | 66 J 18 |
Ref. code AP: | 66 J 18 |
Title: | Le moulin féodal: Dossier de travail |
Creation date(s): | 1905 - 1917 |
Période de création, notes.: | 1905-1906, 1907-1908, 1911-1917 |
Level: | Dossier |
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Zone du contenu et de la structure |
Content: | Par Alfred Ribeaud. - Dossier de travail comprenant des références d’archives (Archives de l’ancien Evêché de Bâle, archives de la Bourgeoisie de Porrentruy, archives municipales de Delémont, Bibliothèque de Porrentruy), - des copies de documents, - des correspondances concernant les recherches sur le moulin féodal, - des études (Droits des usiniers de Fregiécourt et d’Asuel sur le cours d’eau actionnant leurs scieries et, en particulier sur les eaux de la source «La Golatte», à Asuel. Observations préliminaires, p. 1 à 6. Dans la Principauté épiscopale de Bâle, 7 p. Fragment d’exposé, p. 1 à 5. Un cahier contenant la copie de l’Arrêt de Develier, 27 juin 1905: Action confessoire tendant à la reconnaissance d’un droit d’usage sur les eaux d’une source pour le roulement d’un moulin, publié dans la Revue des juristes bernois, 1906). |
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URL for this unit of description |
URL: | https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=38250 |
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