66 J 18 Le moulin féodal: Dossier de travail, 1905-1917 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:66 J 18
Ref. code AP:66 J 18
Title:Le moulin féodal: Dossier de travail
Creation date(s):1905 - 1917
Période de création, notes.:1905-1906, 1907-1908, 1911-1917
Level:Dossier

Zone du contenu et de la structure

Content:Par Alfred Ribeaud.
- Dossier de travail comprenant des références d’archives (Archives de l’ancien Evêché de Bâle, archives de la Bourgeoisie de Porrentruy, archives municipales de Delémont, Bibliothèque de Porrentruy),
- des copies de documents,
- des correspondances concernant les recherches sur le moulin féodal,
- des études (Droits des usiniers de Fregiécourt et d’Asuel sur le cours d’eau actionnant leurs scieries et, en particulier sur les eaux de la source «La Golatte», à Asuel. Observations préliminaires, p. 1 à 6. Dans la Principauté épiscopale de Bâle, 7 p. Fragment d’exposé, p. 1 à 5. Un cahier contenant la copie de l’Arrêt de Develier, 27 juin 1905: Action confessoire tendant à la reconnaissance d’un droit d’usage sur les eaux d’une source pour le roulement d’un moulin, publié dans la Revue des juristes bernois, 1906).
 

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URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=38250
 

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