275 J 2.1 Processus et protocoles, 2002-2009 (Dossier)

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Zone d'identification

Ref. code:275 J 2.1
Ref. code AP:275 J 2.1
Title:Processus et protocoles
Creation date(s):2002 - 2009
Level:Dossier

Zone du contenu et de la structure

Content:Contient entre autres:
- Statuts de l’Association Suisse des Sénateurs JCI, 2002;
- Prix pour le meilleur projet 2004 et règlement;
- Protocole pour le parrainage d’un nouveau sénateur;
- Processus de nomination des sénateurs et règlement ;
- «Protocole de remise d’insigne à un nouveau Sénateur»: Caroline Balmer et Toni Müller;

Zone des notes

Remarques:Certains documents ont été imprimés depuis un CD-ROM.
 

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URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=490568
 

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