287 J 8.9 Office européen des brevets, 2005-2008 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:287 J 8.9
Ref. code AP:287 J 8.9
Title:Office européen des brevets
Creation date(s):2005 - 2008
Level:Dossier

Zone du contenu et de la structure

Content:"Contient entre autres :
- Lettre de l’Office européen des brevets (OEB), datée du 10.11.2005, adressée au Pr Joseph Voyame et signée Fabienne Gauye. La missive a pour objet le Fonds de recherche de l’Organisation européenne des brevets. Joseph Voyame est sollicité pour donner un avis à propos d’une thèse de doctorat, 04.06.2004 ;
- Lettre de l’OEB, adressée à tous les membres de la Commission consultative pour la recherche de l’OEB, dont Joseph Voyame, relative à une requête financière. Les récipiendaires du courrier sont invités à donner leur avis ;
- Lettre de l’OEB adressée à Joseph Voyame pour lui confirmer la reconduite de son mandat au sein de la commission consultative pour la recherche.
- Lettre de l’OEB adressée à Joseph Voyame en date du 10.11.2008. Par ce courrier, Joseph Voyame est informé de la fin de l’activité du Fonds de recherche de l’OEB avec effet au 31.12.2008."

Zone des notes

Remarques:Le document est altéré.
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=553923
 

Social Media

Share
 
Home|Login|fr de en
State Archives Jura (ArJC) - Online Queries