220 J 1.5.12 Procès-verbaux du bureau exécutif du RJ et documents de travail, 1978 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:220 J 1.5.12
Ref. code AP:220 J 1.5.12
Title:Procès-verbaux du bureau exécutif du RJ et documents de travail
Creation date(s):1978
Level:Dossier
Former reference codes:481l

Zone du contenu et de la structure

Content:"- Liste de présence;
- Convocations;
- Procès-verbaux des séances du 11 janvier, 15 et 22 février, 8 et 17 mars, 1er, 10 et 27 mai, 10 juin, 10 juillet, 16 et 23 août, 16 et 27 septembre, 19 novembre, 5 décembre;
- Texte de Gabriel Roy du 10 août intitulé: «Rapport sur l’engagement des fonctionnaires de Haute Administration»;
- Rapport sur la situation dans le Jura méridional présenté par Alain Charpilloz au bureau exécutif le 16 août;
- Document de Jean-Claude Montavon concernant la loi sur les droits politiques du 16 août;
- Procès-verbaux de la séance réunissant de bureau exécutif du RJ et les représentants des partis de la coalition du 23 juin 1974 représentés à l’assemblée constituante du 26 août et 3 octobre;
- Projet de déclaration du bureau exécutif concernant la votation du 24 septembre 1978"
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=600828
 

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