84 J 2 Lois, commissions, organigrammes, etc. (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:84 J 2
Ref. code AP:84 J 2
Title:Lois, commissions, organigrammes, etc.
Level:Dossier

Zone du contenu et de la structure

Content:Un classeur comprenant les rubriques suivantes:
L. Lois civiles.
F. Dossier Martin Widmer, conseiller juridique et économique, Bienne (étude financière).
G. Commission III (finances et budget)
H. Evêché
IJ. Commission I (ordonnances)
K. Commission II (élections)
L. Commission IV (rédaction)
M. Organigrammes, adresses
N. Procès-verbaux du comité provisoire
OP. Genèse du Comité provisoire, convocations.
QR. Elections, groupe de travail
1942 Avant-projet de constitution du groupe de travail
Sch. Etudes
St. Procès-verbaux du groupe de travail
1942 Convocations du groupe de travail
UT. Commission œcuménique des Eglises dans le canton du Jura.
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=83247
 

Social Media

Share
 
Home|Login|fr de en
State Archives Jura (ArJC) - Online Queries