150 DT 1.10 Loi concernant les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC) \ Loi concernant le relèvement de la pêche (VC), 1946.09.22 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 1.9 Elections des jurés cantonaux. \ Elections des fonctionnaires de district. \ Arrêté populaire portant construction d'un Institut de chimie médicale pour l'Université de Berne (VC), 1946.06.30 (Sous-Dossier)$ 150 DT 1.9 Elections des jurés cantonaux. \ Elections des fonctionnaires de district. \ Arrêté populaire portant construction d'un Institut de chimie médicale pour l'Université de Berne (VC), 1946.06.30 (Sous-Dossier)
        $150 DT 1.10 Loi concernant les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC) \ Loi concernant le relèvement de la pêche (VC), 1946.09.22 (Sous-Dossier)$ 150 DT 1.10 Loi concernant les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC) \ Loi concernant le relèvement de la pêche (VC), 1946.09.22 (Sous-Dossier)
        150 DT 1.11 Election d'un instituteur à Courtételle., 1946.09.29 (Sous-Dossier)

Zone d'identification
Ref. code:	150 DT 1.10
Ref. code AP:	150 DT 1.10
Title:	Loi concernant les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC) Loi concernant le relèvement de la pêche (VC)
Creation date(s):	9/22/1946
Level:	Sous-Dossier