150 DT 2.38 Arrêté concernant l'insertion dans la Constitution fédérale d'un art. 27 ter sur le cinéma (VF) \ Arrêté concernant l'initiative populaire pour l'amélioration du réseau routier (VF), 1958.07.06 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 2.37 Elections des officiers de l'état civil. \ Elections des fonctionnaires de district. \ Modification de l'art. 26, ch. 9 et 12, de la Constitution cantonale en vue d'une augmentation des compétences financières du Conseil-exécutif (VC) \ Loi sur les allocations familiales dans l'agricul$ 150 DT 2.37 Elections des officiers de l'état civil. \ Elections des fonctionnaires de district. \ Modification de l'art. 26, ch. 9 et 12, de la Constitution cantonale en vue d'une augmentation des compétences financières du Conseil-exécutif (VC) \ Loi sur les allocations familiales dans l'agricul
        $150 DT 2.38 Arrêté concernant l'insertion dans la Constitution fédérale d'un art. 27 ter sur le cinéma (VF) \ Arrêté concernant l'initiative populaire pour l'amélioration du réseau routier (VF), 1958.07.06 (Sous-Dossier)$ 150 DT 2.38 Arrêté concernant l'insertion dans la Constitution fédérale d'un art. 27 ter sur le cinéma (VF) \ Arrêté concernant l'initiative populaire pour l'amélioration du réseau routier (VF), 1958.07.06 (Sous-Dossier)
        150 DT 2.39 Election complémentaire d'un officier de l'état civil dans l'arrondissement de Vicques en remplacement de Paul Schaller, démissionnaire., 1958.08.24 (Sous-Dossier)

Zone d'identification
Ref. code:	150 DT 2.38
Ref. code AP:	150 DT 2.38
Title:	Arrêté concernant l'insertion dans la Constitution fédérale d'un art. 27 ter sur le cinéma (VF) Arrêté concernant l'initiative populaire pour l'amélioration du réseau routier (VF)
Creation date(s):	7/6/1958
Level:	Sous-Dossier