150 DT 3.14 Initiative contre l'armement atomique (VF) \ Loi du 5 octobre 1952 sur le service de l'emploi et l'assurance chômage (Modification) (VC) \ Loi du 7 février 1954 sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat de Berne (Modification) (

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Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 3.13 Arrêté concernant l'industrie horlogère (Statut légal de l'horlogerie) (VF) \ Loi sur les oeuvres sociales (VC) \ Arrêté populaire concernant l'allocation d'un subside d'exploitation à l'Hôpital de l'Ile (VC), 1961.12.03 (Sous-Dossier)$ 150 DT 3.13 Arrêté concernant l'industrie horlogère (Statut légal de l'horlogerie) (VF) \ Loi sur les oeuvres sociales (VC) \ Arrêté populaire concernant l'allocation d'un subside d'exploitation à l'Hôpital de l'Ile (VC), 1961.12.03 (Sous-Dossier)
        $150 DT 3.14 Initiative contre l'armement atomique (VF) \ Loi du 5 octobre 1952 sur le service de l'emploi et l'assurance chômage (Modification) (VC) \ Loi du 7 février 1954 sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat de Berne (Modification) ($ 150 DT 3.14 Initiative contre l'armement atomique (VF) \ Loi du 5 octobre 1952 sur le service de l'emploi et l'assurance chômage (Modification) (VC) \ Loi du 7 février 1954 sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat de Berne (Modification) (
        150 DT 3.15 Election du Conseil-exécutif et du Grand Conseil., 1962.05.27 (Sous-Dossier)

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Ref. code:	150 DT 3.14
Ref. code AP:	150 DT 3.14
Title:	Initiative contre l'armement atomique (VF) Loi du 5 octobre 1952 sur le service de l'emploi et l'assurance chômage (Modification) (VC) Loi du 7 février 1954 sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat de Berne (Modification) (VC) Loi du 2 septembre 1956/21 février 1960 sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (Modification) (VC)
Creation date(s):	5/6/1962
Level:	Sous-Dossier

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https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=100313

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