150 DT 4.2 Loi concernant la formation professionnelle (VF) \ Arrêté populaire concernant un prêt de construction et d'installation à la fondation du foyer suisse d'éducation «Bächtelen», avec siège à Köniz (VC) \ Arrêté populaire concernant la rénovation et l'aménagement de la caserne de la troup

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 4.1 Arrêté du 27 septembre 1963 concernant l'octroi d'une amnistie fiscale générale au 1er janvier 1965 (VF) \ Loi sur la construction et l'entretien des routes (VC) \ Loi sur l'encouragement du tourisme (VC) \ Arrêté populaire concernant la reconstruction de l'asile du Pré-aux-Boeufs à Son$ 150 DT 4.1 Arrêté du 27 septembre 1963 concernant l'octroi d'une amnistie fiscale générale au 1er janvier 1965 (VF) \ Loi sur la construction et l'entretien des routes (VC) \ Loi sur l'encouragement du tourisme (VC) \ Arrêté populaire concernant la reconstruction de l'asile du Pré-aux-Boeufs à Son
        $150 DT 4.2 Loi concernant la formation professionnelle (VF) \ Arrêté populaire concernant un prêt de construction et d'installation à la fondation du foyer suisse d'éducation «Bächtelen», avec siège à Köniz (VC) \ Arrêté populaire concernant la rénovation et l'aménagement de la caserne de la troup$ 150 DT 4.2 Loi concernant la formation professionnelle (VF) \ Arrêté populaire concernant un prêt de construction et d'installation à la fondation du foyer suisse d'éducation «Bächtelen», avec siège à Köniz (VC) \ Arrêté populaire concernant la rénovation et l'aménagement de la caserne de la troup
        150 DT 4.3 Election complémentaire d'un suppléant de l'état civil dans l'arrondissement de Bassecourt, en remplacement de Jules Miserez, décédé., 1964.06.28 (Sous-Dossier)

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Ref. code:	150 DT 4.2
Ref. code AP:	150 DT 4.2
Title:	Loi concernant la formation professionnelle (VF) Arrêté populaire concernant un prêt de construction et d'installation à la fondation du foyer suisse d'éducation «Bächtelen», avec siège à Köniz (VC) Arrêté populaire concernant la rénovation et l'aménagement de la caserne de la troupe à Berne (VC)
Creation date(s):	6/21/1964
Level:	Sous-Dossier

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