150 PY 3.23 - Jeux dans les kursaals. (VF) \ - Utilisation du Spöl. (VF) \ - Arrêté populaire concernant des mesures en vue d'encourager la construction de logements à caractère social. (VC), 1958.12.07 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Porrentruy, 1741.01.01 (env.)-1986 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1755-1979 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1934-1978 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU) et communales, 1934.05.07-1978 (Sous-Série)
        
        Généralités (chronologique), 1934.05.07-1978 (Sous-Série)
        
        1954-1962, 1954.12.05-1962.11.04 (Dossier)
        
        150 PY 3.22 Nomination par le Conseil-exécutif des substituts des préposés aux poursuites et faillites., 1958.11.13 (Sous-Dossier)
        $150 PY 3.23 - Jeux dans les kursaals. (VF) \ - Utilisation du Spöl. (VF) \ - Arrêté populaire concernant des mesures en vue d'encourager la construction de logements à caractère social. (VC), 1958.12.07 (Sous-Dossier)$ 150 PY 3.23 - Jeux dans les kursaals. (VF) \ - Utilisation du Spöl. (VF) \ - Arrêté populaire concernant des mesures en vue d'encourager la construction de logements à caractère social. (VC), 1958.12.07 (Sous-Dossier)
        $150 PY 3.24 - Institution du suffrage féminin en matière fédérale. (VF) \ - Arrêté populaire concernant des subsides de construction et d'installation en faveur de l'Hospice de la Haute-Argovie à Dettenbühl. (VC) \ - Arrêté populaire concernant les travaux de construction et de transformation à ef$ 150 PY 3.24 - Institution du suffrage féminin en matière fédérale. (VF) \ - Arrêté populaire concernant des subsides de construction et d'installation en faveur de l'Hospice de la Haute-Argovie à Dettenbühl. (VC) \ - Arrêté populaire concernant les travaux de construction et de transformation à ef

Zone d'identification
Ref. code:	150 PY 3.23
Ref. code AP:	150 PY 3.23
Title:	- Jeux dans les kursaals. (VF) - Utilisation du Spöl. (VF) - Arrêté populaire concernant des mesures en vue d'encourager la construction de logements à caractère social. (VC)
Creation date(s):	12/7/1958
Level:	Sous-Dossier