129 J 181 Imprimés divers: (Dossier)

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Ref. code:129 J 181
Ref. code AP:129 J 181
Title:Imprimés divers:
Level:Dossier

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Content:- De ritu et usu cerearum formarum quae benedici et consecrari solent a romano pontifice. – Rome, Ex Typographia Camerae apostolicae, 1858, placard. - De ritu et usu cerarum vulgo paste de SS. Martiri. – Placard.
- Rito ed uso delle cere sacre volgarmente chiamate Agnus Dei. – Rome, Tipografia della Camera apostolica, 1853, Placard.
- Triponé. Mémoire pour les citoyens Joseph Périnat de Courrendlin, et Henri Mouttet de Mervelier, tant en leurs noms que comme fondés de pouvoir du citoyen Schaffter de Moutier; des héritiers d’Abraham Bueche de Malleray, de Jacques Rossé de Court, de Jean-Jacques Riart de Reconvilier; tous ci-devant membres de la Commission des Subsistances de la ci-devant Prévôté de Moutier-Grandval, appelant au Tribunal de Cassation; contre La Régie de l’Enregistrement et du Domaine national, 25 pluviose an 8. - Imprimerie de Dentu, 30 p. Sur la page de titre: note manuscrite: «de Grandvillers, avocat».
- Cour de Cassation. Mémoire pour les fiéfteurs (fiéteurs) et censitaires du ci-devant pays de Porrentruy. – Imprimerie d’Ant. Bailleul. Complément manuscrit. Sur la page de titre: note manuscrite: «de Grandvillers» et timbre humide: «A. Vermeille, avocat, Delémont (Suisse)».
- Huart-Duparc. Cour de Cassation. Question importante concernant le ci-devant pays de Porrentruy. Rentes foncières créées par Baux emphitéotiques, prétendues mal à propos féodales. Sur la page de titre: note manuscrite: «de Grandvillers» et timbre humide: «A. Vermeille, avocat, Delémont (Suisse)»
- Vautrey, avocat. A leurs Excellences, les Avoyer, Petit et Grand Conseils de la ville et république de Berne. – Colmar, Imprimerie de J. M. Hoffmann, 19 p. Suivi de Courte réponse à une longue consultation délibérée à Belfort, le 10 mai 1816, par M. Delaporte, avocat, en faveur du Sr Champion, maire de Courrendlin, contre les anciens détenteurs de diverses emphytéoses constituées audit lieu, en 1787, à titre de fiefs, au profit du ci-devant Chapitre de Moutier-Grandval. - Colmar, Imprimerie de J. M. Hoffmann, 6 p. Sur la page de titre, timbre humide: «A. Vermeille, avocat, Delémont (Suisse)».
- 3e Supplément au Mémoire généalogique du Sr Joseph-Alexis Bennot, Juge au Tribunal de Delémont, membre du corps électoral du Haut-Rhin, seul héritier dans la ligne paternelle de feue Dame Marguerite Faber, veuve Billieux, décédée à Porrentruy le 21 mai 1806, mis conjointement avec les héritiers de la ligne maternelle en possession du legs universel par transaction du 18 septembre 1809, approuvée par décret impérial du 7 août 1810. – Porrentruy, Imprimerie Deckherr, 12 p. suivi de Précis historique, très abrégé du Testament et de la succession de feue Dame Marguerite Faber, veuve Billieux, de Porrentruy. – Porrentruy, Imprimerie Deckherr, 4 p.
- Allocution de S.G. Monseigneur Feltin, évêque de Troyes, au mariage de Mademoiselle Marie-Thérèse Burrus avec Monsieur le Comte Fernand de Bouillé, Boncourt, 9 avril 1929.
 

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