4 PCH 9.3 Courfaivre; Manufacture suisse de vélocipèdes, 1899-1945 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:4 PCH 9.3
Ref. code AP:4 PCH 9.3
Title:Courfaivre; Manufacture suisse de vélocipèdes
Creation date(s):1899 - 1945
Level:Dossier

Zone du contenu et de la structure

Content:Commune de Courfaivre, usines du Canal du Moulin: Manufacture suisse de vélocipèdes, canal industriel, Donzeloz, 1899: Situation, 1:500 (2 ex.)
- Profil en long, 1:1000/100
- Autorisation pour l'utilisation industrielle d'un cours d'eau du domaine privé placé sous la surveillance de l'Etat, 1900-1903
- Scierie de Courfaivre, Meier E., 1901: Profils en long, 1:1000/100
- Profils en travers, 1:100
- Situation, 1:500
- Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil-exécutif, 16.9.1903 (2 ex.)
- Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil-exécutif, 10.2.1904
- Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil-exécutif, 28.7.1905
- Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil-exécutif, 23.6.1942: transfert
- Acte de concession
- Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil-exécutif, 6.11.1942
- Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil-exécutif, 27.11.1942
- Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil-exécutif, 7.8.1945.
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=200110
 

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