Géom DT 56 Journal, calcul et répartition des frais, 1933-1954 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:Géom DT 56
Ref. code AP:Géom DT 56
Title:Journal, calcul et répartition des frais
Creation date(s):1933 - 1954
Level:Dossier

Zone du contexte

Historique de la conservation:Désacidifié en 2014

Zone du contenu et de la structure

Content:Rubriques:
- 1. Affaire No - Date de l'établissement de la facture
- 2. Mandant Observations
- 3. Nom des personnes ayant exécuté le travail, livraison des copies, fournitures, etc.
- 4. a) Billet et frais de transport b) Indemnité pour temps de voyage
- 5. Travaux préliminaires, Piquetage, Abornement, Levé
- 6. Report dans les documents orig., Calculs, Etablissement du procès-verbal
- 7. Copies, Fournitures, Divers
- 8. Frais totaux du mandant
- 9. a) Détermination de points polyg. b) Corrections c) Révisions d) Travaux spéciaux (sur le terrain / au bureau)
- 10. Fournitures, Divers
- 11. Frais totaux de la commune
- 12. Total des frais ayant droit à la subvention

Journal
Rubriques:
- 1. Affaire No - Remise le:
- 2. Mandant Description de la commande
- 3. Plan fol. (Mutation au plan - Vol. Pag.)
- 4. Carnet de croquis - Vol. Pag. (Calcul des contenances - Vol. Pag.)
- 5. Terminé (sur le terrain / au bureau)
- 6. Reporté (dans les documents originaux / dans le double communal)
- 7. Observations (Répartition des frais page)

Zone des notes

Remarques:Nos 227 à 554
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=255118
 

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