Géom PY 40 Registre des mutations, copie conforme à la minute, 1922 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:Géom PY 40
Ref. code AP:Géom PY 40
Title:Registre des mutations, copie conforme à la minute
Creation date(s):1922
Level:Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur des docs. / de la provenance:- Dietlin, 1922$- E. Wenger, géomètre à Porrentruy, 1919.$
Historique de la conservation:Désacidifié en 2014

Zone du contenu et de la structure

Content:Rubriques:
- 1. Numéros d'ordre des mutations
- 2. Article de la matrice
- 3. Nouveau plan (Sect. / Nos)
- 4. Noms des propriétaires
- 5. Domiciles
- 6. Lieux dits
- 7. Nature de culture
- 8. Inscriptions à supprimer - Contenance
- 9. Nouvelles inscriptions - Contenance
- 10. Signatures des intéressés
- 11. Notes explicatives

En encart: mutations résultant d'une mise au courant du plan parcellaire opérée en 1919 par E. Wenger, géomètre à Porrentruy.
Rubriques (manuscrites):
- 1. Anciens propriétaires
- 2. Nouveaux propriétaires
- 3. Section
- 4. Numéro
- 5. Lieux dits
- 6. Nature de la propriété
- 7. Anciennes inscriptions
- 8. Nouvelles inscriptions
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=255950
 

Social Media

Share
 
Home|Login|fr de en
State Archives Jura (ArJC) - Online Queries