Géom PY 196 Registre des foncières (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:Géom PY 196
Ref. code AP:Géom PY 196
Title:Registre des foncières
Level:Dossier

Zone du contexte

Historique de la conservation:Désacidifié en 2014

Zone du contenu et de la structure

Content:Rubriques:
- 1. No d'ordre
- 2. Nouveau cadastre (Section / No de plan)
- 3. Propriétaires (Noms, prénoms et professions)
- 4. Nature des propriétés
- 5. Surface
- 6. Capital - Estimation
- 7. Intérêt
- 8. Signatures des propriétaires
- 9. Mutation
- 10. Date de la mutation
- 11. Observations

Encarts
Etat des parcelles de terrain situées en dehors de la voie publique et appartenant à la commune municipale et Propositions de la commission d'abornement pour leur cession à titre de vente ou de location, mai 1889
Rubriques:
- 1. Nos
- 2. Art. matrice de rôle
- 3. Noms et prénoms
- 4. Sect.
- 5. Nos du plan
- 6. Nature des propriétés
- 7. Contenance
- 8. Estimation cadastrale par No
- 9. Valeur cadastrale
- 10. Estimation de la comn par No
- 11. Valeur estimative
- 12. Valeur locative
- 13. Observations

Zone des notes

Remarques:Dressé en exécution de l'article 5 de l'instruction du Conseil-exécutif du 1er mars 1871
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=256139
 

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