Géom PY 210 Contribution foncière. Etat des bâtiments et de leurs dépendances, 1865 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:Géom PY 210
Ref. code AP:Géom PY 210
Title:Contribution foncière. Etat des bâtiments et de leurs dépendances
Creation date(s):1865
Level:Dossier

Zone du contexte

Historique de la conservation:Désacidifié en 2014

Zone du contenu et de la structure

Content:Rubriques:
- 1. Rues ou lieux de situation
- 2. Ancien cadastre (Section / No de série)
- 3. Nouveau cadastre (Section / No du plan)
- 4. Propriétaires (Noms, prénoms et professions / Demeures)
- 5. Surface des bâtiments et dépendances
- 6. Nature et désignation des bâtiments et de leurs dépendances (Art. 26 de la loi du 15 mars 1856)
- 7. Estimation des experts pour l'assurance contre les incendies
- 8. Estimation des (Bâtiments imposables / Assises et dépendances imposables / Bâtiments non imposables / Assises et dépendances non imposables)
- 9. Observations

Rubriques:
- 1. Lieux de situation
- 2. Ancien cadastre (Section / No de série)
- 3. Nouveau cadastre (Section / No du plan)
- 4. Propriétaires (Noms, prénoms, professions / Demeures)
- 5. Essence du bois (Sapins, chênes, hêtres, etc. ou mélangé)
- 6. Surface
- 7. Estimation - Francs
- 8. Observations

Rubriques:
- 1. Lieux de situation
- 2. Ancien cadastre (Section / No de série)
- 3. Nouveau cadastre (Section / No du plan)
- 4. Propriétaires (Noms, prénoms et professions / Demeures)
- 5. Nature des propriétés
- 6. Surface
- 7. Classes
- 8. Contenance par classes (1re classe / 2e classe / … / 8e classe)
- 9. Estimation par classes (1re classe / 2e classe / … / 8e classe)
- 10. Total de l'estimation par parcelles (Francs)

Zone des notes

Remarques:"-. Tableau indicatif des propriétés bâties et de leurs dépendances sur toute l'étendue du territoire de la commune de Saint-Ursanne.
- Tableau indicatif des propriétaires des propriétés foncières en natures de forêts et des contenances et estimations de celles-ci.
- Tableau indicatif des propriétaires des biens fonds rangés dans les natures de cultures suivantes: 1. jardins, vergers, champs et prés; 2. pâturages; 3. vignes. 1865."
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=256157
 

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