Géom PY 219 Registre des biens-fonds, original, 1927-1976 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:Géom PY 219
Ref. code AP:Géom PY 219
Title:Registre des biens-fonds, original
Creation date(s):1927 - 1976
Level:Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur des docs. / de la provenance:Dietlin, géomètre, 1927
Historique de la conservation:Désacidifié en 2014

Zone du contenu et de la structure

Content:Rubriques:
- 1. Désignation de la parcelle (No primitif / Indice)
- 2. Nom local - Région (Nature des bâtiments - No d'assurance)
- 3. Propriétaire (Nom / No au registre)
- 4. Observations - Contenance des portions
- 5. Contenances (Bâtiments, aisances, jardins, parcs / Champs, prés, terrains maraîchers, vergers / [vide] / / Pâturages / Forêts / Pâturages boisés / / Voies ferrées, routes et chemins / Eaux / Surface inculte / / Total)
- 6. Mutation au plan No
- 7. Mutation d'immeuble No

Zone des notes

Remarques:Approuvé par le Conseil-exécutif le 13 décembre 1929 par le Département fédéral de justice et police le 20 février 1930. Tableau synoptique. (Remplacé en 1976 après le remaniement parcellaire).
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=256168
 

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