Géom PY 236 Asuel, Charmoille, Fregiécourt, Miécourt, Pleujouse, 1941-1969 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:Géom PY 236
Ref. code AP:Géom PY 236
Title:Asuel, Charmoille, Fregiécourt, Miécourt, Pleujouse
Creation date(s):1941 - 1969
Level:Dossier

Zone du contexte

Historique de la conservation:Désacidifié en 2014

Zone du contenu et de la structure

Content:Rubriques:
- 1. Affaire No - Date de l'établissement de la facture
- 2. Mandant Observations
- 3. Nom des personnes ayant exécuté le travail, livraison des copies, fournitures, etc.
- 4. a) Billet et frais de transport b) Indemnité pour temps de voyage
- 5. Travaux préliminaires, Piquetage, Abornement, Levé
- 6. Report dans les documents orig., Calculs, Etablissement du procès-verbal
- 7. Copies, Fournitures, Divers
- 8. Frais totaux du mandant
- 9. a) Détermination de points polyg. b) Corrections c) Révisions d) Travaux spéciaux (sur le terrain / au bureau)
- 10. Fournitures, Divers
- 11. Frais totaux de la commune
- 12. Total des frais ayant droit à la subvention
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=256185
 

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