147 DT 10.13 Organisation militaire, 1816-1820 (Sous-Dossier)

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Zone d'identification

Ref. code:147 DT 10.13
Ref. code AP:147 DT 10.13
Title:Organisation militaire
Creation date(s):1816 - 1820
Level:Sous-Dossier
Former reference codes:140 DT 60

Zone du contenu et de la structure

Content:Document imprimé, Instruction pour les instructeurs d'exercices (Trüllmeister) du canton de Berne, 14 décembre 1826.
- Document imprimé, Instruktion für die Kreis-Adjutanten, 14. Dezember 1826.
- Document imprimé, Instruction pour les officiers- et sous-officiers instructeurs des bailliages du Jura, 19 mai 1818.
- Document imprimé, Ordonnance sur l'organisation militaire du canton de Berne, 18 septembre 1826 (exemplaires français et allemand).
- Document imprimé, Ordonnance et instruction pour MM. les Lieutenants de justice et les Instructeurs de la Landwehr, sur l'exécution particulière de la loi concernant les dispenses d'exercice, 25 février 1820.
- Document imprimé, Ordonnance et instruction sur l'exécution particulière de la première partie de la Loi concernant les dispenses du service militaire, 4 et 5 avril 1820.
- Document imprimé, Arrêté sur les amendes et peines pour absences des exercices de Landwehr, 5 avril 1820.
- Instruction pour les adjudants d'arrondissement, 3 avril 1819.
- Document imprimé, Instruction prescrivant l'établissement de listes, par année, des habitants bourgeois et non bourgeois de chaque paroisse, non mariés, nés entre 1786 et 1796.
- Document imprimé, Arrêté concernant l'organisation militaire dans les bailliages du Jura, 18 avril 1816.
- Document imprimé, Instruktion betr. Mannschafts-Listen, 23. Hornung 1813.
- Document imprimé, Extrait de la loi sur l'organisation militaire des élites, 19 mars 1816.
- Tableau de la distribution des contingents d'exercice et noms des instructeurs qui commandent chaque contingent.
- Document imprimé, Arrêté concernant les demandes de dispenses, 5 avril 1820 (exemplaires français et allemand).
- Document imprimé, Ordonnance déterminant les cas de dispense pour la Landwehr, 4 avril 1820 (exemplaires français et allemand).
- No 146, document imprimé, formule, non utilisée, pour établir la liste des habitants par paroisse.
- No 512, document imprimé, Arrêté fixant les limites du 5e Département militaire divisé en deux arrondissements, 29 mars 1816.
- No 708, document imprimé, Arrêté concernant l'organisation militaire dans les bailliages du Jura, 18 mars 1816.
- No 1963, document imprimé, Reglement für die Landwehr, 10. August 1814.
- No 3843, document imprimé, Ordonnance modifiant les ordonnances militaires de 1812 et 1814, 3 et 4 juin 1818 (exemplaires français et allemand).
- No 4123, document imprimé, Militär-Eintheilung des Cantons Bern.
- No 4512, document imprimé, Ordonnance concernant obligations militaires des hommes nés entre 1780 et 1784, 27 janvier 1819.
- No 4512, Etat nominatif des hommes de la Landwehr qui pour se dispenser des exercices en 1819, ont payé la rétribution fixée par l'ordonnance de LL. EE. du 27 janvier 1819.
- No 4612, document imprimé, Ordonnance concernant organisation du corps des dragons, 13 février 1819 (exemplaires français et allemand).
- No 4796, document imprimé, Neue Eintheilung der Landwehr-Scharfschützen, 4. Mai 1819.
- No 5423, document imprimé, Ordonnance établissant une contribution destinée à couvrir les dépenses d'équipement et d'instruction des milices, 18 et 20 décembre 1819 (exemplaires allemand et français).
- No 5423, document imprimé, Verordnung nebst Instruktion zu näherer Exekution des Trüll-Dispensations-Gesetzes, zu Handen der Herren Gerichtsstatthalter und Trüllmeister, 21. und 25. Februar 1820.
- No 5423, document imprimé, Ordonnance concernant contribution en cas de dispense du service de landwehr, 21 février 1820 (exemplaires français et allemand).
- No 9006, document imprimé, Ordonnance concernant l'organisation de la réserve fédérale, 21 novembre 1823 (exemplaires français et allemand).
 

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URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=363387
 

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