Zone d'identification |
| Ref. code: | 523 DT 4 |
| Ref. code AP: | 523 DT 4 |
| Title: | Cadastre du baillage de Delémont |
| Creation date(s): | 1826 |
| Level: | Dossier |
| Former reference codes: | 520 DT 377 |
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Zone du contenu et de la structure |
| Content: | Registre : «Extrait du cadastre du Jura» comprenant les résultats généraux obtenus pour le baillage de Delémont.
Au début du registre se trouve un «état des plans et autres documents qui ont servi de base pour déterminer les contenances de chaque commune» avec les colonnes suivantes : commune (par ordre alphabétique) , origine des documents, auteur et désignation des pièces.
Se trouve ensuite un «état par commune des contanneance, tarifs et estimations de chacune des classes des diverses cultures ainsi que des batiments» : des tableaux sont faits pour plusieurs natures de cultures :
les terres labourables,
les chenevières,
les jardins,
les vignes,
les vergers,
les prés du bas,
les prés de montagne,
les prés de maitairies,
les paturages communaux,
les paturages particuliers,
les forêts communales,
les forêts du Gouvernement,
les forêts particulières
Les colonnes sont : commune (par ordre alphabétique), étendue, tarifs et estimation de la 1ère à 6ème classe, estimation totale
les terres vaines et vagues,
les marais,
les étangs
Les colonnes sont : commune (par ordre alphabétique)), étendue, tarifs et estimation pour la classe unique
propriétés baties
Les colonnes sont : commune (par ordre alphabétique),nombre, sommes d'estimation et imposable de la 1ère à la 5ème classe, résultats généraux des pro |
| priétés baties
Se trouvent ensuite différents récapitulatifs par nature de culture. Les colonnes sont : commune (par ordre alphabétique), l'étendue et l'estimation.
A la fin du registre se trouve un état comparatif des proportions de l'ancienne répartission de l'impôt foncier et de celles résultantes des opérations du cadastre. Les colonnes sont communes (par ordre alphabétique), l'étendue. Estimation des terres, somme imposable, répartition et différence.
Au début du resgitre sont placées des feuilles notamment l'état des contenances par masse de culture du plan de la commune de Vicques, la contenance des maisons de Montsevelier, l'état des contenances par masse du plan général de Develier |
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Zone des notes |
| Remarques: | Cette liasse provient d'un versement des AAEB effectué en septembre 1997. Numéro de l'inventaire papier: No 16. |
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URL for this unit of description |
| URL: | https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=365186 |
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