Zone d'identification |
Ref. code: | 523 DT 2.2 |
Ref. code AP: | 523 DT 2.2 |
Title: | Inventaire des plans du Cadastre du Jura déposés au Commissariat Général à Berne |
Creation date(s): | 1827 |
Level: | Sous-Dossier |
Former reference codes: | 520 DT 391.2 |
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Zone du contexte |
Nom du producteur des docs. / de la provenance: | D. J. Helg, Contrôleur du Cadastre |
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Zone du contenu et de la structure |
Content: | Chapeau de l’inventaire: «Inventaire des expéditions des plans du cadastre du Jura et pièces accessoires déposées aux Archives du Commissariat Général des fiefs à Berne par le Ci-devant Contrôleur du cadastre…» Concerne tous les baillages du Jura. Contient: - L’inventaire des plans - La liste des actes de décharge du Contrôleur du Cadastre - Suppléments en particulier pour les Bailliages de Moutier, Courtelary, Cerlier et Buren |
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Zone des notes |
Remarques: | Rubriques de l’inventaire: no d’ordre, communes, auteurs des plans, objets des plans, nombre de pièces (feuilles d’expéditions, états des contenances, procès-verbaux de vérification sur le terrain, procès-verbaux de vérification des calculs, arrêtés d’acceptation des plans), total des pièces par commune. |
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URL for this unit of description |
URL: | https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=365189 |
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