560 FM 366 Table des successions payées, vol. 3, 1815-1834 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:560 FM 366
Ref. code AP:560 FM 366
Title:Table des successions payées, vol. 3
Creation date(s):1815 - 1834
Level:Dossier
Former reference codes:570 FM 366

Zone du contenu et de la structure

Content:Première page de titre : «Table commencée le 3 septembre 1816 avec le volume 11 des déclarations de successions […]»
Deuxième page de titre : «Administration de l’enregistrement et des domaines. Table alphabétique des successions et dispositions éventuelles dont les droits ont été acquittés. Direction du Haut-Rhin, Bureau de Saignelégier. […] A Colmar, le 13 août 1811»
Sur la première page de titre «table commencée le 3 septembre 1816 avec le volume 11 des déclarations de successions.»

Zone des notes

Remarques:Le registre provient de l’Administration de l’enregistrement et des domaines de la Direction du Haut-Rhin mais a été commencé sous la période bernoise.
Quelques rubriques du registre : numéro d’ordre, l’identité du défunt, identité des héritiers, nature et montant des objets, noms des officiers ayant procédé à l’inventaire, diverses dates.
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=366506
 

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