AConst 7.5.57 Problèmes particuliers dans les différentes directions, 1979-1981 (Sous-Dossier)

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Zone d'identification

Ref. code:AConst 7.5.57
Ref. code AP:AConst 7.5.57
Title:Problèmes particuliers dans les différentes directions
Creation date(s):1979 - 1981
Level:Sous-Dossier

Zone du contenu et de la structure

Content:Direction de l’agriculture: Crédits agricoles:
- Crédits d’investissement dans l’agriculture et aide aux exploitations paysannes - Séparation des comptes entre les cantons de Berne et du Jura, 20.12.79

Direction des travaux publics: (1980)
- Enlèvement de la neige dans les communes du haut-Plateau des Franches-Montagnes
- problème de la fraiseuse à neige

Environnement et équipement:
- Création d’un registre cantonal des citernes à mazout, 28.05.79
- Route cantonale Creugenat-Fahy, décompte des travaux, 10.01.80
- Arrêté concernant la création et le fonctionnement du comité interdépartemental pour l’aménagement du territoire (CIAT), juin 1981

Port de Bourogne:
- Entretien du 14.12.79
- Terrains appartenant au Canton de Berne au Port de Bourogne: discussions avec la société EXPA, 14.12.79
- Fonds de secours en faveur des soldats jurassiens, octobre-décembre 81
- Véhicules: émoluments et expertises (1980)
- Logements repris par le commandement de la police du canton du Jura (1979-1980)
- Service des communes: dépôt de caution par les fonctionnaires de corporation de droit public, 23.03.79
 

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URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=402970
 

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