150 DT 2.13 Loi sur l'Université (VC) \ Loi sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat (VC), 1954.02.07 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 2.12 Elections des jurés fédéraux. \ Arrêté instituant de nouvelles dispositions constitutionnelles sur le régime financier de la Confédération (VF) \ Arrêté introduisant dans la Constitution un article 24 quater sur la protection des eaux contre la pollution (VF) \ Arrêté populaire portant$ 150 DT 2.12 Elections des jurés fédéraux. \ Arrêté instituant de nouvelles dispositions constitutionnelles sur le régime financier de la Confédération (VF) \ Arrêté introduisant dans la Constitution un article 24 quater sur la protection des eaux contre la pollution (VF) \ Arrêté populaire portant
        $150 DT 2.13 Loi sur l'Université (VC) \ Loi sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat (VC), 1954.02.07 (Sous-Dossier)$ 150 DT 2.13 Loi sur l'Université (VC) \ Loi sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat (VC), 1954.02.07 (Sous-Dossier)
        150 DT 2.14 Election d'un suppléant de l'état civil dans l'arrondissement de Develier., 1954.03.21 (Sous-Dossier)

Zone d'identification
Ref. code:	150 DT 2.13
Ref. code AP:	150 DT 2.13
Title:	Loi sur l'Université (VC) Loi sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat (VC)
Creation date(s):	2/7/1954
Level:	Sous-Dossier