150 DT 2.25 Loi sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC) \ Arrêté populaire portant un crédit en faveur de la transformation et de la rénovation du Château de Porrentruy (VC) \ Arrêté populaire portant octroi d'un crédit en faveur de nouvelles constructions et

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Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 2.24 Initiative concernant les concessions pour l'utilisation des forces hydrauliques (VF) \ Arrêté instituant des mesures pour encourager l'économie du canton des Grisons, au moyen d'une aide à la société anonyme pour la saccharification du bois à Domat/Ems (VF) \ Loi sur les impôts direct$ 150 DT 2.24 Initiative concernant les concessions pour l'utilisation des forces hydrauliques (VF) \ Arrêté instituant des mesures pour encourager l'économie du canton des Grisons, au moyen d'une aide à la société anonyme pour la saccharification du bois à Domat/Ems (VF) \ Loi sur les impôts direct
        $150 DT 2.25 Loi sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC) \ Arrêté populaire portant un crédit en faveur de la transformation et de la rénovation du Château de Porrentruy (VC) \ Arrêté populaire portant octroi d'un crédit en faveur de nouvelles constructions et$ 150 DT 2.25 Loi sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC) \ Arrêté populaire portant un crédit en faveur de la transformation et de la rénovation du Château de Porrentruy (VC) \ Arrêté populaire portant octroi d'un crédit en faveur de nouvelles constructions et
        $150 DT 2.26 Révision du régime du blé (VF) \ Dépenses par l'Assemblée fédérale (VF), 1956.09.30 (Sous-Dossier)$ 150 DT 2.26 Révision du régime du blé (VF) \ Dépenses par l'Assemblée fédérale (VF), 1956.09.30 (Sous-Dossier)

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Ref. code:	150 DT 2.25
Ref. code AP:	150 DT 2.25
Title:	Loi sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC) Arrêté populaire portant un crédit en faveur de la transformation et de la rénovation du Château de Porrentruy (VC) Arrêté populaire portant octroi d'un crédit en faveur de nouvelles constructions et des transformations à l'Ecole de laiterie de la Rütti (VC)
Creation date(s):	9/2/1956
Level:	Sous-Dossier

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