150 DT 2.32 Election complémentaire d'un suppléant de l'état civil dans l'arrondissement de Montsevelier par suite de l'élection du titulaire au poste d'officier de l'état civil., 1957.06.02 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 2.31 Loi sur les écoles techniques cantonales (VC) \ Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelles à effectuer à l'Ecole normale de l'Etat de Hofwil (VC) \ Arrêté populaire concernant des subventions de construction et d'installation en faveur de l'Hospice de Fr$ 150 DT 2.31 Loi sur les écoles techniques cantonales (VC) \ Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelles à effectuer à l'Ecole normale de l'Etat de Hofwil (VC) \ Arrêté populaire concernant des subventions de construction et d'installation en faveur de l'Hospice de Fr
        150 DT 2.32 Election complémentaire d'un suppléant de l'état civil dans l'arrondissement de Montsevelier par suite de l'élection du titulaire au poste d'officier de l'état civil., 1957.06.02 (Sous-Dossier)
        $150 DT 2.33 Dispositions constitutionnelles sur l'énergie atomique et la protection contre les radiations (VF) \ Prorogation du régime du blé (VF) \ Arrêté populaire concernant la transformation et la rénovation des bâtiments Kramgasse 20 à 24 et Metzgergasse 17 à 21 à Berne (VC) \ Arrêté populair$ 150 DT 2.33 Dispositions constitutionnelles sur l'énergie atomique et la protection contre les radiations (VF) \ Prorogation du régime du blé (VF) \ Arrêté populaire concernant la transformation et la rénovation des bâtiments Kramgasse 20 à 24 et Metzgergasse 17 à 21 à Berne (VC) \ Arrêté populair

Zone d'identification
Ref. code:	150 DT 2.32
Ref. code AP:	150 DT 2.32
Title:	Election complémentaire d'un suppléant de l'état civil dans l'arrondissement de Montsevelier par suite de l'élection du titulaire au poste d'officier de l'état civil.
Creation date(s):	6/2/1957
Level:	Sous-Dossier