150 DT 2.31 Loi sur les écoles techniques cantonales (VC) \ Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelles à effectuer à l'Ecole normale de l'Etat de Hofwil (VC) \ Arrêté populaire concernant des subventions de construction et d'installation en faveur de l'Hospice de Fr

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Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 2.30 Arrêté du 21 décembre 1956 insérant dans la Constitution un article 22 bis sur la protection civile (VF) \ Arrêté fédéral du 21 décembre 1956 introduisant dans la Constitution un article 36 bis sur la radiodiffusion et la télévision (VF) \ Loi sur les écoles moyennes (VC) \ Loi portant$ 150 DT 2.30 Arrêté du 21 décembre 1956 insérant dans la Constitution un article 22 bis sur la protection civile (VF) \ Arrêté fédéral du 21 décembre 1956 introduisant dans la Constitution un article 36 bis sur la radiodiffusion et la télévision (VF) \ Loi sur les écoles moyennes (VC) \ Loi portant
        $150 DT 2.31 Loi sur les écoles techniques cantonales (VC) \ Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelles à effectuer à l'Ecole normale de l'Etat de Hofwil (VC) \ Arrêté populaire concernant des subventions de construction et d'installation en faveur de l'Hospice de Fr$ 150 DT 2.31 Loi sur les écoles techniques cantonales (VC) \ Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelles à effectuer à l'Ecole normale de l'Etat de Hofwil (VC) \ Arrêté populaire concernant des subventions de construction et d'installation en faveur de l'Hospice de Fr
        150 DT 2.32 Election complémentaire d'un suppléant de l'état civil dans l'arrondissement de Montsevelier par suite de l'élection du titulaire au poste d'officier de l'état civil., 1957.06.02 (Sous-Dossier)

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Ref. code:	150 DT 2.31
Ref. code AP:	150 DT 2.31
Title:	Loi sur les écoles techniques cantonales (VC) Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelles à effectuer à l'Ecole normale de l'Etat de Hofwil (VC) Arrêté populaire concernant des subventions de construction et d'installation en faveur de l'Hospice de Frienisberg (VC)
Creation date(s):	6/2/1957
Level:	Sous-Dossier

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