150 DT 3.2 Election d'un membre du Conseil-exécutif, en remplacement de Walter Siegenthaler. \ Arrêté populaire concernant les travaux de construction et de transformation à effectuer à la Section supérieure de l'Ecole normale des instituteurs à Berne (VC), 1960.05.29 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 3.1 Loi portant adhésion du canton de Berne au concordat intercantonal du 20 juillet 1944 sur le commerce des armes et des munitions (VC) \ Loi du 2 septembre 1956 sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (Modification) (VC) \ Arrêté populaire concernant la c$ 150 DT 3.1 Loi portant adhésion du canton de Berne au concordat intercantonal du 20 juillet 1944 sur le commerce des armes et des munitions (VC) \ Loi du 2 septembre 1956 sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (Modification) (VC) \ Arrêté populaire concernant la c
        $150 DT 3.2 Election d'un membre du Conseil-exécutif, en remplacement de Walter Siegenthaler. \ Arrêté populaire concernant les travaux de construction et de transformation à effectuer à la Section supérieure de l'Ecole normale des instituteurs à Berne (VC), 1960.05.29 (Sous-Dossier)$ 150 DT 3.2 Election d'un membre du Conseil-exécutif, en remplacement de Walter Siegenthaler. \ Arrêté populaire concernant les travaux de construction et de transformation à effectuer à la Section supérieure de l'Ecole normale des instituteurs à Berne (VC), 1960.05.29 (Sous-Dossier)
        $150 DT 3.3 Arrêté sur le maintien de mesures temporaires en matière de contrôle des prix (VF) \ Arrêté populaire concernant les travaux de construction et de transformation à effectuer au Foyer d'éducation pour garçons d'Aarwangen (VC), 1960.07.03 (Sous-Dossier)$ 150 DT 3.3 Arrêté sur le maintien de mesures temporaires en matière de contrôle des prix (VF) \ Arrêté populaire concernant les travaux de construction et de transformation à effectuer au Foyer d'éducation pour garçons d'Aarwangen (VC), 1960.07.03 (Sous-Dossier)

Zone d'identification
Ref. code:	150 DT 3.2
Ref. code AP:	150 DT 3.2
Title:	Election d'un membre du Conseil-exécutif, en remplacement de Walter Siegenthaler. Arrêté populaire concernant les travaux de construction et de transformation à effectuer à la Section supérieure de l'Ecole normale des instituteurs à Berne (VC)
Creation date(s):	5/29/1960
Level:	Sous-Dossier