150 DT 3.22 Deuxième initiative atomique (VF) \ Loi sur les améliorations foncières et les bâtiments agricoles (VC) \ Arrêté populaire concernant l'octroi d'un subside de construction et d'aménagement en faveur de l'érection d'une nouvelle école d'infirmières de la Fondation de la Croix-Rouge Lind

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Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        150 DT 3.21 Election complémentaire d'un suppléant de l'état civil dans l'arrondissement de Movelier, par suite de l'élection du titulaire au poste d'officier de l'état civil., 1963.05.26 (Sous-Dossier)
        $150 DT 3.22 Deuxième initiative atomique (VF) \ Loi sur les améliorations foncières et les bâtiments agricoles (VC) \ Arrêté populaire concernant l'octroi d'un subside de construction et d'aménagement en faveur de l'érection d'une nouvelle école d'infirmières de la Fondation de la Croix-Rouge Lind$ 150 DT 3.22 Deuxième initiative atomique (VF) \ Loi sur les améliorations foncières et les bâtiments agricoles (VC) \ Arrêté populaire concernant l'octroi d'un subside de construction et d'aménagement en faveur de l'érection d'une nouvelle école d'infirmières de la Fondation de la Croix-Rouge Lind
        150 DT 3.23 Elections au Conseil national., 1963.11.24 (Sous-Dossier)

Zone d'identification
Ref. code:	150 DT 3.22
Ref. code AP:	150 DT 3.22
Title:	Deuxième initiative atomique (VF) Loi sur les améliorations foncières et les bâtiments agricoles (VC) Arrêté populaire concernant l'octroi d'un subside de construction et d'aménagement en faveur de l'érection d'une nouvelle école d'infirmières de la Fondation de la Croix-Rouge Lindenhof à Berne (VC) Arrêté populaire concernant la construction d'un bâtiment administratif à Delémont (VC)
Creation date(s):	10/27/1963
Level:	Sous-Dossier

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https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=100321

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