150 DT 6.4 Election complémentaire d'un suppléant de l'office de l'état civil de l'arrondissement de Vermes; en remplacement d'Alfred Monnerat, décédé., 1973.12.02 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 6.3 Loi sur les forêts (VC) \ Loi sur les traitements des membres du corps enseignant (VC) \ Loi sur l'organisation des cultes (Modification) (VC), 1973.07.29 (Sous-Dossier)$ 150 DT 6.3 Loi sur les forêts (VC) \ Loi sur les traitements des membres du corps enseignant (VC) \ Loi sur l'organisation des cultes (Modification) (VC), 1973.07.29 (Sous-Dossier)
        150 DT 6.4 Election complémentaire d'un suppléant de l'office de l'état civil de l'arrondissement de Vermes; en remplacement d'Alfred Monnerat, décédé., 1973.12.02 (Sous-Dossier)
        $150 DT 6.5 Arrêté sur la surveillance des prix, des salaires et des bénéfices (VF) \ Arrêté instituant des mesures dans le domaine du crédit (VF) \ Arrêté concernant la stabilisation du marché de la construction (VF) \ Arrêté limitant les amortissements admissibles pour les impôts sur le revenu pe$ 150 DT 6.5 Arrêté sur la surveillance des prix, des salaires et des bénéfices (VF) \ Arrêté instituant des mesures dans le domaine du crédit (VF) \ Arrêté concernant la stabilisation du marché de la construction (VF) \ Arrêté limitant les amortissements admissibles pour les impôts sur le revenu pe

Zone d'identification
Ref. code:	150 DT 6.4
Ref. code AP:	150 DT 6.4
Title:	Election complémentaire d'un suppléant de l'office de l'état civil de l'arrondissement de Vermes; en remplacement d'Alfred Monnerat, décédé.
Creation date(s):	12/2/1973
Level:	Sous-Dossier