150 DT 6.6 Election complémentaire d'un officier et d'un suppléant de l'état civil de l'arrondissement de Boécourt, en remplacement de Philippe Domon, officier et Paul Hernikat, suppléant., 1974.03.03 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 6.5 Arrêté sur la surveillance des prix, des salaires et des bénéfices (VF) \ Arrêté instituant des mesures dans le domaine du crédit (VF) \ Arrêté concernant la stabilisation du marché de la construction (VF) \ Arrêté limitant les amortissements admissibles pour les impôts sur le revenu pe$ 150 DT 6.5 Arrêté sur la surveillance des prix, des salaires et des bénéfices (VF) \ Arrêté instituant des mesures dans le domaine du crédit (VF) \ Arrêté concernant la stabilisation du marché de la construction (VF) \ Arrêté limitant les amortissements admissibles pour les impôts sur le revenu pe
        150 DT 6.6 Election complémentaire d'un officier et d'un suppléant de l'état civil de l'arrondissement de Boécourt, en remplacement de Philippe Domon, officier et Paul Hernikat, suppléant., 1974.03.03 (Sous-Dossier)
        150 DT 6.7 Election complémentaire d'un officier de l'état civil de l'arrondissement de ROGGENBOURG-EDERSWILER, en remplacement de Eugène Jacquemai, décédé., 1974.05.05 (Sous-Dossier)

Zone d'identification
Ref. code:	150 DT 6.6
Ref. code AP:	150 DT 6.6
Title:	Election complémentaire d'un officier et d'un suppléant de l'état civil de l'arrondissement de Boécourt, en remplacement de Philippe Domon, officier et Paul Hernikat, suppléant.
Creation date(s):	3/3/1974
Level:	Sous-Dossier