150 PY 2.14 - Loi sur l'Université. (VC) \ - Loi sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat. (VC), 1954.02.07 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Porrentruy, 1741.01.01 (env.)-1986 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1755-1979 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1934-1978 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU) et communales, 1934.05.07-1978 (Sous-Série)
        
        Généralités (chronologique), 1934.05.07-1978 (Sous-Série)
        
        1934-1955, 1934.05.07-1954.06.20 (Dossier)
        
        $150 PY 2.13 - Arrêté instituant de nouvelles dispositions constitutionnelles sur le régime financier de la Confédération. (VF) \ - Arrêté introduisant dans la Constitution un article 24 quater sur la protection des eaux contre la pollution. (VF) \ - Arrêté populaire portant octroi d'un crédit supp$ 150 PY 2.13 - Arrêté instituant de nouvelles dispositions constitutionnelles sur le régime financier de la Confédération. (VF) \ - Arrêté introduisant dans la Constitution un article 24 quater sur la protection des eaux contre la pollution. (VF) \ - Arrêté populaire portant octroi d'un crédit supp
        $150 PY 2.14 - Loi sur l'Université. (VC) \ - Loi sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat. (VC), 1954.02.07 (Sous-Dossier)$ 150 PY 2.14 - Loi sur l'Université. (VC) \ - Loi sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat. (VC), 1954.02.07 (Sous-Dossier)
        150 PY 2.15 Elections du Conseil-exécutif et du Grand Conseil., 1954.05.02-1954.05.16 (Sous-Dossier)

Zone d'identification
Ref. code:	150 PY 2.14
Ref. code AP:	150 PY 2.14
Title:	- Loi sur l'Université. (VC) - Loi sur les rapports de service des membres des autorités et du personnel de l'administration de l'Etat. (VC)
Creation date(s):	2/7/1954
Level:	Sous-Dossier