Zone d'identification |
Ref. code: | 523 DT 2.4 |
Ref. code AP: | 523 DT 2.4 |
Title: | Inventaire du Cadastre |
Creation date(s): | 1840 |
Level: | Sous-Dossier |
Former reference codes: | 520 DT 391.4 |
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Zone du contexte |
Nom du producteur des docs. / de la provenance: | Kohler et D.J. Helg |
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Zone du contenu et de la structure |
Content: | En 2 exemplaires. Titre: «République de Berne. Cadastre du Jura. Inventaire général des plans, pièces et documents composant les Archives du Cadastre dont la remise a été faite M. Kohler, Directeur de l’Impôt foncier, suspendu de ses fonctions par arrêté du Conseil-Exécutif du 9 Mars 1840, à M. Helg, facteur des sels à Delémont nommé provisoirement audit emploi.» Pour chaque district l’inventaire détaille généralement «les pièces extraites des archives des ci-devants Princes-Evêques» et les plans provenant du Cadastre du Jura. Pour les bailliages de Porrentruy, Moutier, Courtelary: contient en plus «les Pièces provenant du Cadastre français extraites des archives de Colmar». Contient ensuite diverses listes: plans divers, correspondance, contentieux, comptabilité et autres pièces du bureau central, appendice, nouveaux plans, dossiers relatifs à la confection des plans, impressions, suppléments. |
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Zone des notes |
Remarques: | Rubriques de l’inventaire: No de Série, désignation des pièces, nombre de pièces ou liasses, observations |
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URL for this unit of description |
URL: | https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=365191 |
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