523 DT 2.4 Inventaire du Cadastre, 1840 (Sous-Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:523 DT 2.4
Ref. code AP:523 DT 2.4
Title:Inventaire du Cadastre
Creation date(s):1840
Level:Sous-Dossier
Former reference codes:520 DT 391.4

Zone du contexte

Nom du producteur des docs. / de la provenance:Kohler et D.J. Helg

Zone du contenu et de la structure

Content:En 2 exemplaires.
Titre: «République de Berne. Cadastre du Jura. Inventaire général des plans, pièces et documents composant les Archives du Cadastre dont la remise a été faite M. Kohler, Directeur de l’Impôt foncier, suspendu de ses fonctions par arrêté du Conseil-Exécutif du 9 Mars 1840, à M. Helg, facteur des sels à Delémont nommé provisoirement audit emploi.»
Pour chaque district l’inventaire détaille généralement «les pièces extraites des archives des ci-devants Princes-Evêques» et les plans provenant du Cadastre du Jura.
Pour les bailliages de Porrentruy, Moutier, Courtelary: contient en plus «les Pièces provenant du Cadastre français extraites des archives de Colmar».
Contient ensuite diverses listes: plans divers, correspondance, contentieux, comptabilité et autres pièces du bureau central, appendice, nouveaux plans, dossiers relatifs à la confection des plans, impressions, suppléments.

Zone des notes

Remarques:Rubriques de l’inventaire: No de Série, désignation des pièces, nombre de pièces ou liasses, observations
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=365191
 

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