523 DT 2.5 Cadastre du Jura: Inventaire général, 1836 (Sous-Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:523 DT 2.5
Ref. code AP:523 DT 2.5
Title:Cadastre du Jura: Inventaire général
Creation date(s):1836
Level:Sous-Dossier
Former reference codes:520 DT 391.5

Zone du contenu et de la structure

Content:Titre : « République de Berne. Cadastre du Jura. Inventaire général des plans, pièces et documents composant les Archives du Cadastre dont la remise a été faite M. De Grandvillers, Titulaire, à M. Kohler, Directeur de l’Impôt foncier dans le Jura, en conséquence de l’Instruction du Département des finances du 17 Mars 1836, le tout à la participation de M. Le Préfet Langel désigné pour présider à cette opération.»
Pour chaque district l’inventaire détaille généralement « les pièces extraites des archives des ci-devants Princes-Evêques » et les plans provenant du Cadastre du Jura
Pour les bailliages de Porrentruy, Moutier, Courtelary: contient en plus les «Pièces provenant du Cadastre français extraites des archives de Colmar»
Contient ensuite diverses listes : plans divers, correspondance, contentieux, comptabilité et autres pièces du bureau central, appendice, nouveaux plans, dossiers relatifs à la confection des plans, impressions, suppléments

Zone des notes

Remarques:Rubriques de l’inventaire : No de Série, désignation des pièces, nombre de pièces ou liasses, observations
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=365192
 

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