Zone d'identification |
Ref. code: | 523 DT 2.5 |
Ref. code AP: | 523 DT 2.5 |
Title: | Cadastre du Jura: Inventaire général |
Creation date(s): | 1836 |
Level: | Sous-Dossier |
Former reference codes: | 520 DT 391.5 |
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Zone du contenu et de la structure |
Content: | Titre : « République de Berne. Cadastre du Jura. Inventaire général des plans, pièces et documents composant les Archives du Cadastre dont la remise a été faite M. De Grandvillers, Titulaire, à M. Kohler, Directeur de l’Impôt foncier dans le Jura, en conséquence de l’Instruction du Département des finances du 17 Mars 1836, le tout à la participation de M. Le Préfet Langel désigné pour présider à cette opération.» Pour chaque district l’inventaire détaille généralement « les pièces extraites des archives des ci-devants Princes-Evêques » et les plans provenant du Cadastre du Jura Pour les bailliages de Porrentruy, Moutier, Courtelary: contient en plus les «Pièces provenant du Cadastre français extraites des archives de Colmar» Contient ensuite diverses listes : plans divers, correspondance, contentieux, comptabilité et autres pièces du bureau central, appendice, nouveaux plans, dossiers relatifs à la confection des plans, impressions, suppléments |
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Zone des notes |
Remarques: | Rubriques de l’inventaire : No de Série, désignation des pièces, nombre de pièces ou liasses, observations |
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URL for this unit of description |
URL: | https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=365192 |
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