97 J 189a Séances des présidents, 1976-1978 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Ref. code:97 J 189a
Ref. code AP:97 J 189a
Title:Séances des présidents
Creation date(s):1976 - 1978
Level:Dossier

Zone du contenu et de la structure

Content:Ce dossier contient des documents relatifs aux séances des présidents de chacun des groupes parlementaires composant l’Assemblée constituante. Pour quelques réunions, il s’agit d’une conférence élargie par la participation des présidents des commissions.
Ce dossier comprend :
-des procès-verbaux
-un communiqué
-une proposition
-une annexe à procès-verbal
-une lettre circulaire
-une convocation
-un ordre du jour
-un projet d’ordre du jour
-un mandat
-de la correspondance.
 

URL for this unit of description

URL:https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=9651
 

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