150 DT 4.8 Loi sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC), 1965.05.16 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Delémont, 1680-2001 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1777-1978 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1929.02.05-1978.12.20 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU), 1929.02.05-1978.12.20 (Sous-Série)
        
        Election et votation (Dossier)
        
        $150 DT 4.7 Mesures dans le domaine du marché de l'argent et des capitaux et dans celui du crédit (VF) \ Mesures dans le domaine de la construction (VF) \ Loi du 6 mai 1945 sur l'organisation des cultes (Modification) (VC) \ Initiative tendant à la révision de la loi sur les allocations pour enfant$ 150 DT 4.7 Mesures dans le domaine du marché de l'argent et des capitaux et dans celui du crédit (VF) \ Mesures dans le domaine de la construction (VF) \ Loi du 6 mai 1945 sur l'organisation des cultes (Modification) (VC) \ Initiative tendant à la révision de la loi sur les allocations pour enfant
        150 DT 4.8 Loi sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC), 1965.05.16 (Sous-Dossier)
        $150 DT 4.9 Loi du 2 octobre 1964 modifiant l'arrêté de l'Assemblée fédérale concernant le lait, les produits laitiers et les graisses comestibles (statut du lait) (VF) \ Droit du peuple à être consulté lors de l'octroi de concessions hydrauliques et nouvelle réglementation des compétences (Modific$ 150 DT 4.9 Loi du 2 octobre 1964 modifiant l'arrêté de l'Assemblée fédérale concernant le lait, les produits laitiers et les graisses comestibles (statut du lait) (VF) \ Droit du peuple à être consulté lors de l'octroi de concessions hydrauliques et nouvelle réglementation des compétences (Modific

Zone d'identification
Ref. code:	150 DT 4.8
Ref. code AP:	150 DT 4.8
Title:	Loi sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC)
Creation date(s):	5/16/1965
Level:	Sous-Dossier

URL for this unit of description

URL:

https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=100332

Workbook:
Name:

150 DT 4.8 Loi sur les traitements du corps enseignant des écoles primaires et moyennes (VC), 1965.05.16 (Sous-Dossier)

Archive plan context

Zone d'identification

URL for this unit of description

Social Media