150 PY 3.11 - Loi sur les écoles techniques cantonales. (VC) \ - Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelles à effectuer à l'Ecole normale de l'Etat de Hofwil. (VC) \ - Arrêté populaire concernant des subventions de construction et d'installation en faveur de l'Hospi

Archive plan context

Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Porrentruy, 1741.01.01 (env.)-1986 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1755-1979 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1934-1978 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU) et communales, 1934.05.07-1978 (Sous-Série)
        
        Généralités (chronologique), 1934.05.07-1978 (Sous-Série)
        
        1954-1962, 1954.12.05-1962.11.04 (Dossier)
        
        $150 PY 3.10 - Arrêté du 21 décembre 1956 insérant dans la Constitution un article 22 bis sur la protection civile. (VF) \ - Arrêté fédéral du 21 décembre 1956 introduisant dans la Constitution un article 36 bis sur le radiodiffusion et la télévision. (VF) \ - Loi sur les écoles moyennes. (VC) \ -$ 150 PY 3.10 - Arrêté du 21 décembre 1956 insérant dans la Constitution un article 22 bis sur la protection civile. (VF) \ - Arrêté fédéral du 21 décembre 1956 introduisant dans la Constitution un article 36 bis sur le radiodiffusion et la télévision. (VF) \ - Loi sur les écoles moyennes. (VC) \ -
        $150 PY 3.11 - Loi sur les écoles techniques cantonales. (VC) \ - Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelles à effectuer à l'Ecole normale de l'Etat de Hofwil. (VC) \ - Arrêté populaire concernant des subventions de construction et d'installation en faveur de l'Hospi$ 150 PY 3.11 - Loi sur les écoles techniques cantonales. (VC) \ - Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelles à effectuer à l'Ecole normale de l'Etat de Hofwil. (VC) \ - Arrêté populaire concernant des subventions de construction et d'installation en faveur de l'Hospi
        $150 PY 3.12 - Dispositions constitutionnelles sur l'énergie atomique et la protection contre les radiations. (VF) \ - Prorogation du régime du blé. (VF) \ - Arrêté populaire concernant la transformation et la rénovation des bâtiments Kramgasse 20 à 24 et Metzgergasse 17 à 21 à Berne. (VC) \ - Arrê$ 150 PY 3.12 - Dispositions constitutionnelles sur l'énergie atomique et la protection contre les radiations. (VF) \ - Prorogation du régime du blé. (VF) \ - Arrêté populaire concernant la transformation et la rénovation des bâtiments Kramgasse 20 à 24 et Metzgergasse 17 à 21 à Berne. (VC) \ - Arrê

Zone d'identification
Ref. code:	150 PY 3.11
Ref. code AP:	150 PY 3.11
Title:	- Loi sur les écoles techniques cantonales. (VC) - Arrêté populaire concernant les transformations et constructions nouvelles à effectuer à l'Ecole normale de l'Etat de Hofwil. (VC) - Arrêté populaire concernant des subventions de construction et d'installation en faveur de l'Hospice de Frienisberg. (VC)
Creation date(s):	6/2/1957
Level:	Sous-Dossier

URL for this unit of description

URL:

https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=101109

Workbook:
Name:

Archive plan context

Zone d'identification

URL for this unit of description

Social Media