150 PY 3.13 Election d'un juge au tribunal du district de Porrentruy., 1957.11.24 (Sous-Dossier)

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Archives dans la République et Canton du Jura (Maison)
- Archives cantonales jurassiennes (ArCJ), 05. sc.-2024 (Archives)
  - Archives de la période bernoise (1815-1978), 1647-2024.03 (Canton)
    - District de Porrentruy, 1741.01.01 (env.)-1986 (Autorité)
      - Généralités, justice administrative, assermentation, correspondance et élection, 1755-1979 (Fonds)
        
        Votations, élections, 1934-1978 (Série)
        
        Elections, Votations fédérales (VF), Votations cantonales (VC) et Votations cantonales jurassiennes (VC-JU) et communales, 1934.05.07-1978 (Sous-Série)
        
        Généralités (chronologique), 1934.05.07-1978 (Sous-Série)
        
        1954-1962, 1954.12.05-1962.11.04 (Dossier)
        
        $150 PY 3.12 - Dispositions constitutionnelles sur l'énergie atomique et la protection contre les radiations. (VF) \ - Prorogation du régime du blé. (VF) \ - Arrêté populaire concernant la transformation et la rénovation des bâtiments Kramgasse 20 à 24 et Metzgergasse 17 à 21 à Berne. (VC) \ - Arrê$ 150 PY 3.12 - Dispositions constitutionnelles sur l'énergie atomique et la protection contre les radiations. (VF) \ - Prorogation du régime du blé. (VF) \ - Arrêté populaire concernant la transformation et la rénovation des bâtiments Kramgasse 20 à 24 et Metzgergasse 17 à 21 à Berne. (VC) \ - Arrê
        150 PY 3.13 Election d'un juge au tribunal du district de Porrentruy., 1957.11.24 (Sous-Dossier)
        $150 PY 3.14 - Initiative contre l'abus de la puissance économique. (VF) \ - Election d'un membre du Conseil-exécutif en remplacement de Max Gafner. \ - Loi sur la règlementation des constructions. (VC) \ - Loi concernant les subventions de l'Etat aux frais de l'aménagement des routes communales im$ 150 PY 3.14 - Initiative contre l'abus de la puissance économique. (VF) \ - Election d'un membre du Conseil-exécutif en remplacement de Max Gafner. \ - Loi sur la règlementation des constructions. (VC) \ - Loi concernant les subventions de l'Etat aux frais de l'aménagement des routes communales im

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Title:	Election d'un juge au tribunal du district de Porrentruy.
Creation date(s):	11/24/1957
Level:	Sous-Dossier

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150 PY 3.13 Election d'un juge au tribunal du district de Porrentruy., 1957.11.24 (Sous-Dossier)

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