Zone d'identification |
| Ref. code: | 195 J 18 |
| Ref. code AP: | 195 J 18 |
| Title: | Manuels et rapport |
| Level: | Dossier |
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Zone du contenu et de la structure |
| Content: | - L'officier de l'état civil. Image de la fonction et bref historique. Système des registres et extraits. Organisation et autorités
- Questions pratiques posées par les officiers de l'état civil. Réponses données par le préposé au Service de l'état civil et de l'indigénat du Canton de Berne. 1978
- Cours d'instructeurs. Travaux. 1983
- Manuel sans titre: Règles générales, registre des naissances, registre des décès, registre des mariages, formalités préliminiares du mariage, registre des reconnaissances, registre des familles, communications, livret de famille, attestations et certificats, déclarations concernant le nom. 04.1987, 39 pages
- Bourdin, Jean-Paul. Le registre des familles
- Aperçu des modifications essentielles de l'Ordonnance fédérale sur l'état ciivil. Revision du 12.01.1977 en rapport avec la mise en vigueur du nouveau droit sur la filiation. 15.09.1977
- Siegenthaler, Toni F. Manuel pour la tenue du registre des ressortissants et du rôle des bourgeois. 1979
- L'établissement des extraits. 26.03.1980
- Acte d'origine. Instructions et modèles. Dossier No 1. 1984
- L'agrégation. Dossier No 2. 10.1984
- Reconnaissance sous l'ancien droit. Reconnaissance selon le nouveau droit. Dossier No 3. 10.1984
- Les extraits. Dossiers No 4. 04.1985
- Adoption (ancien et nouveau droit). Dossier No 5. 04.1985
- Service de l'état civil et de l'indigénat du canton de Berne. La révision partielle de l'ordonnance fédérale sur l'état civil en rapport avec la mise en vigueur du nouveau droit matrimonial le 1er janvier 1988. Quelques indications à l'usage du praticien.11.05.1988
- Heussler, Willi. Aufgaben für das Todesregister. 1991
- Les régimes matrimoniaux. 10.1997
- Droit matrimonial et droit successoral. Un petit guide à l'intention des fiancés et des époux. Publié par le Département fédéral de justice et police. 2000 |
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URL for this unit of description |
| URL: | https://archivescantonales.jura.ch/detail.aspx?ID=221004 |
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